Règlementation

Règlementation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La voiture de demain : carburant et électricité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Syrota  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le plan Déchets issu du Grenelle de l'environnement et les grandes lignes de la politique de prévention, de recyclage et de valorisation des déchets, à Nantes le 15 septembre 2011.

Déclaration

Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes - en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Janvier 2011

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la proposition de règlement sur les biocides (E 4532)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Gaubert  ;  Robert Lecou  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 13 juillet 2011. La mise en œuvre du Grenelle de l’environnement.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission d'information effectuée en Martinique et en Guyane du 17 au 23 avril 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Muguette Dini  ;  Alain Vasselle  ;  Brigitte Bout  ;  Annie David  ;  André Lardeux  ;  Jacky Le Menn  ;  Raymonde Le Texier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur les enjeux du sommet du G8 de Deauville, au Sénat le 26 mai 2011.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 24 mai 2011, sur l'accès par les entreprises à l'ensemble des modifications programmées de leur environnement réglementaire.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le développement de l'édition numérique, notamment la réglementation, le marché et la distribution dans ce secteur, Paris le 5 mai 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur le développement de l'accès internet haut-débit et les conséquences en matière d'investissement public, de lutte contre la fracture numérique, Paris le 27 avril 2011.

Déclaration

Les établissements publics de coopération culturelle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Berthod  ;  Marie-Christine Wiener  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er juin 2010

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le développement de la musique en ligne et les mécanismes d'avance et de droits des éditeurs, Paris le 17 janvier 2011.

Déclaration

Haut de page