Remboursement

Remboursement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Extraits de l'entretien de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, à France 2 le 29 septembre 2011, sur le plan d'aide de l'Union européenne à la Grèce, la gouvernance économique européenne et le soutien apporté par la France aux "printemps arabes".

Interview

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, ministre des affaires européennes, en réponse à une question sur l'aide aux agriculteurs dans le cadre de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 14 juin 2011.

Déclaration

Conférence de presse de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les mesures prises pour réduire les dépenses de santé, Paris le 28 septembre 2010.

Conférence de presse Déclaration

Pertinence d'une intégration du montant des agents stimulant l'érythropoïèse dans les tarifs de dialyse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Carole Bensadon  ;  Patrick Broudic  ;  Anne Burstin  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2010

Point de presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le projet de loi sur l'action extérieure de l'Etat, concernant notamment les dépenses engendrées par les opérations de secours aux Français, Paris le 5 juillet 2010.

Interview

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur les investissements pour l'aménagement des communes rurales et sur la réforme des collectivités territoriales, Faverolles le 17 janvier 2010.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les défaillances de la régulation bancaire et financière

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sébastien Huyghe  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, à "LCI" le 22 septembre 2009, sur la crise du lait et la proposition franco-allemande de régulation européenne des marchés du lait, sur le remboursement des subventions indues aux producteurs de fruits et légumes.

Interview

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur l'évolution des dépenses de santé, Paris le 9 septembre 2009.

Déclaration

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, à "Europe 1" le 5 août 2009, sur la question du remboursement des aides accordées par l'Etat aux producteurs de fruits et légumes entre 1992 et 2002.

Interview

Interview de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, à "RTL" le 6 août 2009, sur le suivi du "Plan vacances confiance", le bilan de la baisse de la TVA dans la restauration, et la question du remboursement des aides de l'Etat aux producteurs de fruits et légumes.

Interview

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat chargé des collectivités territoriales, sur l'implication des villes moyennes pour le succès du plan de relance par l'investissement, la réforme des collectivités territoriales et celle des finances locales, Châlons-en-Champagne le 4 juin 2009.

Déclaration

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