Réorganisation

Réorganisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur le projet de fusion de l'Ecole nationale d'administration et de l'Institut international d'administration publique, Paris le 21 février 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 31 mai 2006. Les nouveaux instruments de la politique de la recherche.

Communiqué

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la réorganisation de l'armée, la réforme de l'organisation de la défense et sur le rôle des réservistes dans l'armée et la gendarmerie, Paris, le 16 février 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre déléguée au commerce extérieur, sur les propositions européennes en matière de système commercial multilatéral, New York le 6 avril 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Georges Sarre, président délégué du Mouvement des citoyens, sur la position de la France au Sommet européen de Nice sur la réforme des institutions européennes, notamment en ce qui concerne la préservation en Europe d'un axe franco-allemand équilibré, à l'Assemblée nationale le 29 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 1er mars 2006. Organisation générale de la marine nationale.

Communiqué

1er mars 2006

Déclaration de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur la réorganisation et les nouvelles missions de son ministère, et en particulier de la DREE, Paris le 1er février 1999.

Déclaration

1er février 1999

Conseil des ministres du 9 mars 2005. Organisation de la réserve militaire et du service de défense.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 avril 2005. La politique de la forêt.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 mai 2005. Attributions du ministre de la défense.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 septembre 2004. La rentrée dans les établissements d'enseignement agricole.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 juillet 2004. Institut national de la recherche agronomique.

Communiqué

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