Repos hebdomadaire

Repos hebdomadaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit sur l'état des pratiques de la mise en oeuvre des dérogations aux garanties minimales de temps de travail et de repos

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Diquet  ;  Marie-Françoise Simon-Rovetto  ;  Louis Ruelle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2010

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, président du groupe PS à l'Assemblée nationale, sur le modèle social français qui se dessine avec les réformes en cours, notamment la proposition de loi sur le travail dominical, Paris le 7 juillet 2009.

Déclaration

Interview de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, à "Europe 1" le 17 août 2009, sur un premier bilan de la saison touristique et sur l'application de la nouvelle loi sur le travail dominical.

Interview

Interview de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille et à la solidarité, à RMC le 8 juillet 2009, sur l'éventuelle candidature de Nicolas Sarkozy à l'élection présidentielle de 2012 et le projet de loi sur le travail dominical.

Interview

Interview de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, à RTL le 8 juillet 2009, sur le décès de Michael Jackson, la loi HADOPI, le bouclier fiscal et le travail dominical.

Interview

Interview de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, à "France Inter" le 7 août 2009, sur la proposition de loi sur le travail le dimanche, en partie validée par le Conseil constitutionnel, et sur le bilan à mi-parcours de la saison touristique.

Interview

Interview de M. Henri de Raincourt, ministre chargé des relations avec le Parlement, à Europe 1 le 8 juillet 2009, sur la motion de censure déposée par le PS, et sur le projet de loi sur le travail dominical.

Interview

Interview de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville à RTL le 29 juillet 2009, sur les chiffres du chômage, le risque de pandémie de grippe A et le travail le dimanche.

Interview

Interview de M. Gérard Larcher, président du Sénat, à RTL le 22 juillet 2009, sur le projet de loi sur le travail dominical, l'activité du Sénat, l'emploi des jeunes et la situation économique.

Interview

Interview de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, à RMC le 9 juillet 2009, sur la hausse annoncée des tarifs d'EDF, les enjeux de l'emprunt d'Etat et la régulation du travail dominical.

Interview

Interview de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, à Europe 1 le 7 juillet 2009, sur l'organisation de la lutte contre la délinquance et le projet de loi relatif à la gendarmerie.

Interview

Interview de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville à RTL le 7 juillet 2009, sur la proposition de loi sur le travail le dimanche, notamment dans les zones touristiques et les chiffres du chômage annoncés par l'Unédic.

Interview

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