Sanction

Sanction : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 20 Juin 1989 La sécurité routière.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Mai 1989 Dispositions diverses relatives à la législation du travail.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Juin 1989 L'ouverture de la campagne de lutte contre les feux de forêt.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Mars 1990 La réforme de la cour de discipline budgétaire et financière.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Mai 1992 Relations entre les médecins et l'assurance-maladie.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Mars 1989 La Sécurité et la transparence du marché financier.

Communiqué

Conférence de presse conjointe de MM. Alain Richard, ministre de la défense, et Rudolf Scharping, ministre allemand de la défense, sur les positions franco-allemandes en matière de coopération militaire européenne, les relations avec l'ONU et les Etats-Unis et le contrôle des armements en Irak, Paris le 21 décembre 1998.

Conférence de presse Déclaration

Interview de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, à France Inter le 22 décembre 2000, sur les moyens de sanctionner la violence dans les stades, la portée de la loi anti-dopage, la formation des athlètes de haut niveau, le statut juridique des fédérations sportives et leur rôle dans l'organisation du sport.

Interview

Entretien de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, avec le quotidien allemand "Suddeutsche Zeitung" le 24 janvier 2008 à Berlin, sur le dossier nucléaire iranien, le Liban, le Kosovo, le projet d'Union méditerranéenne et les priorités de la future présidence française de l'Union européenne.

Article Interview

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Cannabis, données essentielles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 

Sécurité routière et circulation : la responsabilité des différents acteurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Da Costa  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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