Sanction

Sanction : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les principaux axes du plan de relance de la lutte contre le bruit, Melun le 6 octobre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, lors de la conférence de presse conjointe avec la ministre suédoise des affaires étrangères, Mme Anna Lindh, et le secrétaire d'Etat norvégien aux affaires étrangères, M. Kim Traavik, sur l'accord-cadre sur la sécurité et la dépollution nucléaire en Russie, l'aide humanitaire à l'Irak, l'ordre du jour du G8, Stockholm le 21 mai 2003.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les principaux axes du plan de relance de la lutte contre le bruit, Paris le 6 octobre 2003.

Déclaration

Interview de M. Lionel Jospin, Premier ministre et candidat à l'élection présidentielle, à RTL le 2 avril 2002, sur la violence et l'insécurité, l'antisémitisme et les répercussions en France du conflit israëlo-palestinien, la délinquance des mineurs et les propositions électorales de M. Jospin.

Interview

Interview de M. François Mitterrand, Président de la République, accordée à TF1 et Antenne 2 le 4 février 1992, sur la responsabilité des hauts fonctionnaires dans l'affaire Habache, la réforme constitutionnelle pour la ratification du Traité de Maastricht et celle du mode de scrutin pour les législatives.

Interview

Déclaration de M. Georges Sarre, président du Mouvement des citoyens, sur la proposition du MDC de ne limiter l'amnistie présidentielle qu'aux contraventions pour stationnement illicite et gênant, à l'Assemblée nationale, le 29 janvier 2002.

Déclaration

Interview de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes et de M. Charles Pasqua, sénateur et conseiller du président du RPR, à TF1 le 17 mai 1998, sur les modalités de ratification du traité d'Amsterdam, l'Europe et l'emploi, l'accord RPR UDF sur la fondation de "L'Alliance", la prévention de la délinquance des mineurs.

Interview

Interviews de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, accordées à l'AFP, Reuters et la radio télévision macédonienne le 13 mai 1998, sur les conditions d'une stabilisation de la sécurité dans le sud-est européen, notamment au Kosovo, sur les relations franco-macédoniennes, l'Union monétaire et l'élargissement de l'Union européenne.

Interview

Interview de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, dans "La Tribune desfossés" le 23 septembre 1996, sur la proposition de création d'un "conseil de stabilité" à caractère informel entre ministres des finances des pays de l'euro et sur la mise en oeuvre de sanctions contre les dévaluations compétitives.

Article Interview

Interview de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, dans "Les Echos" du 19 octobre 1999, sur le projet de directive sur les délais de paiements, les concentrations dans la grande distribution et la médiation pour réduire les litiges commerciaux.

Article Interview

Interviews de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, à Radio France internationale et dans "Ouest-France" le 6 février 1998, à France-Info le 10 et dans "Le Figaro" le 12, sur la crise en Irak et les efforts internationaux pour éviter le recours à la force, sur la réforme de la politique de coopération et sur la prise d'otages au Tchad.

Article Interview

Interview de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, à RMC le 5 février 1998, sur le refus irakien de laisser inspecter les sites présidentiels par la commission de contrôle de l'ONU, sur la réorganisation de la politique de coopération et le rattachement du secrétariat d'Etat au ministère des affaires étrangères et sur la situation en Algérie.

Interview

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