Républiquefrançaise
Sécurité sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Comité central d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics
Remis le 1er décembre 1996
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er septembre 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Alain Deniel ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er octobre 1997
Rapport interne
Auteur(s) : Philippe Mosse ; Laboratoire d'Économie et de Sociologie du Travail (Aix-en-Provence) ; Mission interministérielle recherche-expérimentation
Remis le 1er mars 1997
Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale
Remis le 1er septembre 2000
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Tourret ; Philippe Nauche ; Assemblée nationale
Remis le 1er janvier 1999
Remis le 1er septembre 2001
Auteur(s) : Premier ministre
Remis le 1er janvier 1995
Auteur(s) : Jean-Baptiste de Foucauld ; Jean-François Chadelat ; Catherine Zaidman ; Premier ministre ; Commissariat général du Plan
Rapport d'activité
Remis le 1er juin 2001
Auteur(s) : Claude Evin ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 2001
Auteur(s) : Jacques Bonnet ; Philippe Nasse ; Premier ministre
Remis le 1er juillet 1997