Sénat

Sénat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le rôle des Sénats dans l'Union européenne et dans le processus d'intégration européenne et sur sa proposition de créer une deuxième chambre au niveau européen, un sénat représentant les Etats alors que la première chambre représenterait les peuples, Varsovie le 25 mai 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Debré, président de l'Assemblée nationale, sur les compétences de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques et sur le contrôle parlementaire, à l'Assemblée nationale le 11 mai 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les vertus du bicamérisme et sur ses perspectives à l'échelon de l'Union européenne, à Prague le 6 octobre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre-André Wiltzer, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur le budget 2004 consacrée à l'aide publique au développement et à la francophonie, Sénat, le 1er décembre 2003.

Déclaration

1er décembre 2003

Communiqué du ministère de l'agriculture et de la pêche, en date du 17 mai 2001, sur les actions gouvernementales concernant la sécurité sanitaire des aliments et la lutte contre l'ESB.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la nécessaire coopération entre le Sénat et le Parlement européen à l'occasion de la création de la chaîne parlementaire de télévision du Sénat (Public Sénat) et pour l'élaboration d'une Charte des droits fondamentaux pour l'Union européenne, Paris le 22 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les compétences et l'autorité scientifique de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, à l'Assemblée nationale le 11 mai 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la convention de l'UNESCO sur la protection du patrimoine mondial, Paris le 11 mai 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le projet de loi de modernisation et de développement du service public de l' électricité, au Sénat, le 25 janvier 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le rôle de la communauté française en Allemagne et la représentation des Français à l'étranger par le Sénat, Berlin le 16 octobre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la coopération économique et les échanges commerciaux entre la France et l'Inde et sur l'importance économique du continent indien, Paris le 13 novembre 2003.

Déclaration

Interviews de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, à "Ouest France" le 12 janvier 2000, à France 2 le 13 et "Paris-Match" le 20, sur les grandes lignes du projet de loi constitutionnelle soumis au vote du Congrès, l'indépendance des magistrats, et l'ouverture du conseil supérieur de la magistrature à la société civile.

Article Interview Périodique

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