Sénat

Sénat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Pierre-André Wiltzer, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur le projet de loi sur le droit d'asile, Assemblée nationale, Paris le 18 novembre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les technologies de l'information, Paris le 7 avril 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la complémentarité entre la proposition de loi du Sénat relative à la politique de la montagne et le projet de loi sur le développement des territoires ruraux, à Gérardmer le 25 septembre 2003.

Déclaration

Message de M. Christian Poncelet, président du Sénat, lu par M. Adrien Gouteyron, vice-président du Sénat, sur la coopération interparlementaire entre la France et le Liban, au Sénat le 25 septembre 2003.

Déclaration

Interview de M. Lionel Jospin, Premier ministre à TF1, le 23 avril 1998, sur les élections régionales, la réforme du mode de scrutin (élections européennes, Sénat), les réformes constitutionnelles, notamment pour la ratification du traité d'Amsterdam, la situation en Corse et en Nouvelle Calédonie, la reprise économique et les priorités du Gouvernement dans le cadre du respect des déficits publics et la lutte contre le chômage.

Interview

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le débat parlementaire sur le projet de loi de modernisation du service public de l'électricité, à l'Assemblée nationale, le 1er février 2000.

Déclaration

1er février 2000

Message de M. Christian Poncelet, président du Sénat, prononcé par M. Xavier de Villepin, sur la formation des cadres dans les pays en voie de développement, Paris le 3 octobre 2003.

Lettre

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre de la justice, sur la proposition de loi visant à aménager la loi du 4 mars 2002 relative à la dévolution du nom de famille et à reporter son entrée en vigueur au 1er janvier 2005, au Sénat, à Paris le 10 avril 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la création d'une mission d'information sénatoriale sur les conséquences de la canicule, le tirage au sort des sénateurs dont le mandat sera renouvelé pour six ans et le bilan des travaux exécutés pendant l'été, au Sénat le 1er octobre 2003.

Déclaration

1er octobre 2003

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la carrière politique d'Alain Poher, au Sénat le 1er octobre 2003.

Déclaration

1er octobre 2003

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre de la justice, présentant devant le Sénat les grandes lignes de son projet de loi visant à adapter la justice pénale aux évolutions de la criminalité, à Paris le 1er octobre 2003.

Déclaration

1er octobre 2003

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, en réponse à une question sur la session unique du Parlement, l'activité gouvernementale et le rôle du Sénat, au Sénat le 18 juin 1996.

Déclaration

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