Sénat

Sénat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de politique générale de M. Jacques Chirac, Premier ministre, au Sénat le 9 décembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la relance de la décentralisation et la réforme de la fiscalité locale, Paris le 16 septembre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le bilan de la session parlementaire du Sénat, à Paris au Sénat le 7 juillet 2003.

Déclaration

Interview de M. François Mitterrand, Président de la République, accordée à la revue "Parlements" d'avril-mai 1988, notamment sur le contrôle parlementaire et les compétences des collectivités locales.

Article Interview

1er avril 1988

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi sur la réduction du temps de travail, Paris le 15 décembre 1999

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le bilan du 20ème siècle, la vitalité du bicamérisme, la nécessité du contrôle parlementaire sur le gouvernement, l'approfondissement de la démocratie locale et la réforme du statut des élus, Paris le 19 janvier 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les relations entre la France et le Mexique, Paris le 29 janvier 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'action du Sénat pour "l'ancrage constitutionnel de la décentralisation" et pour l'autonomie fiscale des collectivités locales, Paris le 24 avril 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le prix de la thèse du Sénat et sur l'action du président Mitterrand en faveur des institutions, Paris le 29 avril 2003.

Déclaration

Lettre de M. François Mitterrand, Président de la République, adressée à MM. les présidents du Sénat, de l'Assemblée nationale et du Conseil constitutionnel sur ses propositions de réforme constitutionnelle, Paris le 30 novembre 1992.

Lettre

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la nécessité d'une relance de la décentralisation, notamment pour renforcer la démocratie de proximité, l'autonomie financière des collectivités locales et l'intercommunalité, Caen le 22 octobre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les réalisations du Sénat en matière de démocratie électronique, Paris le 18 novembre 1999.

Déclaration

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