Service civil

Service civil : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Martin Hirsch, Haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté et à la jeunesse, sur la proposition de loi relative au service civique, Sénat le 27 octobre 2009.

Déclaration

Commission sur la politique de la jeunesse - Livre vert

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Commissaire à la Jeunesse

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur le service civil et la mobilité des jeunes volontaires dans l'espace européen, La Rochelle le 6 septembre 2008.

Déclaration

Déclarations de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la professionnalisation des armées, la suppression du service national, remplacé par un programme d'information et la journée d'appel de préparation à la défense et sur le volontariat civil, à l'Assemblée nationale et au Sénat du 18 septembre au 21 octobre 1997.

Déclaration

Projet de déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, sur la mise en œuvre des lois relatives aux services d'incendie et de secours et au développement du volontariat dans le corps des sapeurs-pompiers, Lyon le 20 septembre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Millon, ministre de la défense, sur les principales orientations de la neuvième loi de programmation militaire (1997-2002), et réponse à des questions à l'Assemblée nationale les 5 et 6 juin 1996 et déclaration au Sénat le 19.

Déclaration

Extraits de l'interview de M. Charles Millon, ministre de la défense, à RTL le 10 mars 1996, sur la lutte internationale contre le terrorisme, la réforme de l'armée, les restructurations dans l'industrie d'armement et la coopération européenne et sur la suppression du service national.

Interview

Déclaration de M. Michel Caron, secrétaire national de la CFDT, sur la nouvelle définition du service national civil et les revendications de la CFDT sur le rendez-vous citoyen, Paris le 29 janvier 1997.

Communiqué Déclaration

Article de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front national, et déclaration du Front National en réaction à la réforme de l'armée annoncée par Jacques Chirac et pour la défense de l'industrie d'armement, février 1996 (document diffusé par le Front National Antenne défense).

Article Littérature grise

1er février 1996

Interviews de M. Lionel Jospin, premier secrétaire du PS, à France 2 le 29 mai 1996 et dans "L'Express" du 6 juin, sur la réforme de l'armée et sur la parité homme femme dans la vie politique.

Article Interview Périodique

Interviews de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, à RMC le 26 février 1996 et France 2 le 27, sur la réforme de l'armée, l'augmentation des salaires et l'union de la gauche en vue d'une alternative politique.

Interview

Déclaration de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, sur l'adaptation des moyens publics d'appui à l'exportation, sur la réforme du service national et les procédures CSNE et sur le lancement du "Partenariat France" en faveur des PME, au Sénat le 28 mai 1996.

Déclaration

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