Système informatique

Système informatique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 8 décembre 1995, sur le déploiement d'ACROPOL (réseau de radiocommunications numériques chiffrées de la Police nationale).

Communiqué

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur les mesures prises pour développer les nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) dans les services de l'administration d'Etat et au sein des collectivités locales, Paris le 21 novembre 1999.

Déclaration

Conclusions de la présidence du Conseil européen sur la coopération européenne, notamment dans le cadre de la JAI, en matière de justice, d'immigration et d'asile politique, d'accès des citoyens à la justice et de lutte contre la criminalité, Tampere le 16 octobre 1999.

Communiqué

Conclusions de la réunion des ministres des pays de la CEE chargés de l'immigration, pour l'harmonisation des procédures dans la perspective de l'ouverture des frontières entre pays de la CEE en 1993, Londres le 1er décembre 1992.

Communiqué

1er décembre 1992

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 22 août 2002, sur la remise au ministère d'une étude sur "l'empreinte écologique de la France" par l'association WWF France.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre-André Wiltzer, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la création d'un réseau sur le développement de la régulation des télécommunications au sein de l'espace francophone, Paris le 26 juin 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur l'évolution des missions et les perspectives d'avenir de l'Institut Géographique National, Saint-Mandé, le 12 octobre 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce et à l'artisanat, sur l'opération, organisée par branche professionnelle, de diagnostic des blocages des systèmes informatiques liés au passage à l'an 2000 des petites entreprises et sur la préparation d'un document pratique sur le dispositif juridique et assurantiel applicable au "bogue de l'an 2000", Paris, le 22 septembre 1999.

Déclaration

Résolution du Conseil des Communautés européennes et des ministres de l'éducation réunis au sein du Conseil concernant le réseau Eurydice d'information sur l'éducation dans la CEE, Bruxelles le 6 décembre 1990.

Communiqué

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce et à l'artisanat, sur les études de cas organisées par métier pour diagnostiquer l'état de l'équipement électronique et informatique des PME en vue de limiter les dégâts du passage à l'an 2000, Paris, le 28 mai 1999.

Déclaration

Interviews de M. Alain Richard, ministre de la défense, accordées à la presse et aux médias audiovisuels français, sur le contrôle des systèmes de cryptage, la sécurité des transactions bancaires, la coopération internationale en matière de lutte contre la criminalité informatique, et sur le contrôle du désarmement en Irak.

Interview

Interview de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, dans "Le Parisien" du 24 janvier 2000, sur les diificultés rencontrées dans certaines caisses d'assurance maladie pour faire face à la fois aux épidémies, à la mise en route d'un nouveau système informatique et à la mise en place de la couverture maladie universelle.

Article Interview

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