Taxe

Taxe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. Bernard Cazeneuve, ministre des affaires européennes, sur les efforts de l'Union européenne en faveur de la croissance économique et de l'équilibre budgétaire, à Bruxelles le 24 juillet 2012.

Conférence de presse Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures (Eurovignette) (COM [2008] 438 final/E 3911)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Extraits d'un entretien de M. Pascal Canfin, ministre du développement, avec le site "Mediapart.fr" le 16 juillet 2012, sur les relations franco-africaines, la transparence des flux financiers et sur l'aide au développement.

Article Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen relatives à la situation économique et financière de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 10 juillet 2012.

Déclaration

Extraits d'une déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre des affaires européennes, notamment sur le Pacte de croissance de l'Union européenne, au Sénat le 5 juillet 2012.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de MM. François Hollande, Président de la République, et David Cameron, Premier ministre du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, sur les relations franco-britanniques dans le cadre de l'Union européenne, à Londres le 10 juillet 23012.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur sa feuille de route en tant que ministre et sa méthode de travail basée sur la concertation, Paris le 26 juin 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le bilan du conseil européen des 28 et 29 juin, notamment l'adoption du pacte de croissance et d'emploi et l'accord des 17 Etats membres de la zone euro sur l'assouplissement des conditions d'utilisation des mécanismes financiers mis en place pour répondre à la crise, au Sénat le 5 juillet 2012.

Déclaration

Conférence de presse de M. François Hollande, Président de la République, sur les mesures prises pour résoudre la crise de la Zone euro et sur la politique budgétaire en France, à Bruxelles le 29 juin 2012.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 4 juillet 2012. Loi de finances rectificative pour 2012.

Communiqué

Conférence de presse conjointe de MM François Hollande, Président de la République, Mario Monti, Président du Conseil des ministres de la République italienne, Mariano Rajoy, Président du gouvernement espagnol, et Mme Angela Merkel, Chancelière de la République fédérale d'Allemagne, sur la résolution de la crise de la Zone euro, à Rome le 22 juin 2012.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations franco-italiennes, la résolution de la crise de la Zone euro et sur les Français de l'étranger, à Rome le 22 juin 2012.

Déclaration

Haut de page