Traité d'Amsterdam

Traité d'Amsterdam : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Espace Schengen et la maîtrise des frontières extérieures de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ludovic Mendès  ;  Christophe Naegelen  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Tribune de M. Alain Madelin, président de Démocratie libérale, dans " La Revue politique et parlementaire" en mars 1999, intitulée "L'enjeu des élections européennes", sur sa préférence pour une Europe fédérale et libérale, développant une véritable défense commune et appliquant le principe de subsidiarité.

Article Périodique Tribune

1er mars 1999

Interviews de M. Charles Pasqua, tête de liste du Rassemblement pour la France et l'indépendance de l'Europe aux élections européennes de 1999 et sénateur RPR, à "La Provence" du 3 juin 1999 et dans "Les Echos" du 4, sur la campagne électorale, ses relations avec le RPR et ses propositions sur les institutions de l'Union européenne, la préférence communautaire et l'union économique et monétaire.

Article Interview

Déclaration de M. Jacques Voisin, secrétaire général de la CFTC, le 4 septembre 1997, parue dans "La Vie à défendre" d'octobre 1997, communiqués de la CFTC, dans "La Lettre confédérale CFTC" les 13, 20 et 24 octobre 1997, sur la lutte contre le racisme dans l'entreprise, la préparation des élections prud'homales, l'application du "protocole social" défini dans le traité d'Amsterdam.

Article Communiqué Déclaration Périodique

Déclaration de Mme Élisabeth Guigou, ministre de la justice, sur la Déclaration universelle des droits de l'Homme et la défense des droits de l'Homme sous l'égide des Nations Unies, Paris le 16 septembre 1998.

Déclaration

Interview de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes dans "La Lettre des Européens" de septembre-octobre 1997, sur le bilan du conseil européen d'Amsterdam et sur les propositions de réforme des institutions communautaires dans la perspective de l'élargissement de l'Europe.

Article Interview Périodique

1er septembre 1997

Interviews de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, dans "Les Échos" le 1er octobre 1997 et à RMC le 2, sur les sessions du Parlement européen, la ratification du traité d'Amsterdam, le passage à l'euro et la préparation du sommet de Luxembourg sur l'emploi.

Article Interview

1er octobre 1997

Article de MM. Philippe de Villiers, président du Mouvement pour la France, et Georges Berthu, député européen, dans "Le Figaro" du 22 octobre 1997, sur les conséquences juridiques et institutionnelles de la ratification du traité d'Amsterdam, notamment la primauté du droit communautaire sur la constitution, intitulé "Vers une Europe fédérale ?".

Article Tribune

Interview de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, dans "Le Progrès" du 2 octobre 1997, sur les conséquences de l'entrée de l'Italie dans l'espace Schengen, la libre circulation des personnes et le contrôle des frontières à l'intérieur de l'Union européenne, et la coopération policière dans l'Union européenne.

Article Interview

Article de M. Charles Pasqua, sénateur RPR, dans "Revue politique et parlementaire" de mars 1999, sur la disparition de la souveraineté nationale, son opposition à une Europe fédérale et la faiblesse de la défense européenne notamment lors du conflit au Kosovo, intitulé "L'illusion d'Amsterdam".

Article Tribune

1er mars 1999

Interview de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, dans "Le Monde" du 10 septembre 1997, sur le calendrier de l'euro, la préparation du conseil européen extraordinaire consacré à l'emploi, le préalable institutionnel à l'élargissement de l'Union européenne.

Article Interview

Article de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, dans un numéro spécial de la revue "Challenge Europe" consacré au traité d'Amsterdam le 1er août 1997 et message publié dans "La Lettre des jeunes européens" datée du 1er septembre, sur le bilan du conseil européen d'Amsterdam.

Article Périodique Tribune

1er août 1997

Haut de page