Transmission d'entreprise

Transmission d'entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Transmission de l'entreprise familiale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Mellerio  ;  Secrétariat d'Etat au Commerce, à l'Artisanat, aux Petites et Moyennes Entreprises, au Tourisme, aux Services et à la Consommation

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif au financement en fonds propres des PME

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicolas Forissier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

La création d'un patrimoine d'affectation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Xavier de Roux  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi  ;  Ministère de la justice  ;  Secrétariat d'Etat au Commerce, à l'Artisanat, aux Petites et Moyennes Entreprises, au Tourisme et aux Services

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur le soutien du gouvernement aux entreprises de coiffure, Paris le 20 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur le plan de soutien pour le financement des PME et sur la transmission d'entreprise, Paris le 9 octobre 2008.

Conférence de presse Déclaration

Le développement des entreprises de taille intermédiaire

Avis

Auteur(s) :  Françoise Vilain  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur la place des entreprises artisanales dans l'économie française et les mesures de soutien à ce secteur, Paris le 18 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la situation économique, la volonté de parvenir à l'équilibre budgétaire en 2012 et la politique menée en faveur du développement économique et social avec le projet de loi de modernisation de l'économie, Nancy le 6 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les réformes engagées en faveur de la croissance économique, de l'emploi et du pouvoir d'achat, à Paris le 5 mars 2008.

Déclaration

Risques et opportunités de la transmission des entreprises industrielles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christophe Bernard  ;  Michel Paolucci  ;  Tania Pichon Retournard  ;  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi  ;  Direction générale des entreprises

Remis le 

Interviews de M. Jean-Pierre Raffarin, ministre des PME du commerce et de l'artisanat, dans "Élysée reporter" de mars 1996, à France-Inter le 6 mars, RTL le 19 mars et dans "Sud-Ouest" le 25, sur la reprise et l'aide à la consommation, le contrôle des grandes surfaces, et les mesures pour le maintien du commerce en milieu rural.

Article Interview

1er mars 1996

Conseil des ministres du 14 Septembre 1988 Mesures pour l'emploi.

Communiqué

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