Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Conseil des ministres du 7 septembre 2022. Taxe d’aménagement et part logement de la redevance d’archéologie préventive

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Création d'une agence d'urbanisme dans la métropole de Nice et l'espace Azuréen

Auteur(s) : Brigitte Bariol-Mathais - Philippe Schmit - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet "logistique urbaine durable"

Auteur(s) : Martine Filleul - Christine Herzog - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Date de remise :

Rapport

Création d'une agence d'urbanisme et de développement à Mayotte

Auteur(s) : Brigitte Bariol-Mathais - Philippe Schmitt - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Référentiel méthodologique de l'évaluation socioéconomique des opérations d'aménagement urbain

Auteur(s) : Sabine Baïetto-Beysson - Olivier Coutard - Rémi Pioli - Chloé Coudray - Jincheng Ni - France Stratégie - Premier ministre - Ministère de la Transition écologique

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur l'habitat en outre-mer

Auteur(s) : Ramlati Ali - Hubert Julien-Laferrière - Karine Lebon - Assemblée nationale. Délégation aux Outre-mer

Date de remise :

Rapport

Logistique urbaine durable – Mission LUD - Janvier 2021 - Juin 2021

Auteur(s) : Jean-Jacques Bolzan - Anne-Marie Idrac - Anne-Marie Jean - Direction générale des Entreprises - Ministère de la transition écologique. Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

Date de remise :

Rapport

Rapport de la mission sur la qualité du logement - Référentiel du logement de qualité

Auteur(s) : Laurent Girometti - François Leclercq - Ministère de la Transition écologique et solidaire

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur l’évaluation de la loi du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains

Auteur(s) : Dominique Estrosi Sassone - Valérie Létard - Sénat. Commission des finances

Date de remise :