Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Préconisations pour la mise en œuvre de la Trajectoire de réchauffement de référence pour l'adaptation au changement climatique (TRACC) dans les politiques de l'environnement, du climat, de l'énergie, des transports, de la construction et de l'urbanisme

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Machureau  ;  Fabien Palhol  ;  Sabine Saint-Germain  ;  Marc Strauss  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 15 mai 2025. Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2030

Communiqué

Rapport d'information (...) sur le thème "Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Pierre Monier  ;  Pierre-Jean Verzelen  ;  Sénat. Mission d'information Architectes des bâtiments de France : périmètre et compétences

Remis le 

Déclaration de de Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine, sur l'adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale, à l'Assemblée nationale le 27 novembre 2024. ,

Déclaration

Déclaration de Mme Laurence Garnier, secrétaire d'État chargée de la consommation, sur la prise en compte du retrait-gonflement des sols argileux, à l'Assemblée nationale le 27 novembre 2024.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la mise en œuvre des objectifs de réduction de l'artificialisation des sols

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guislain Cambier  ;  Jean-Baptiste Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2023-630 du 20 juillet 2023 visant à faciliter la mise en œuvre des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols et à renforcer l'accompagnement des élus locaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mathilde Hignet  ;  Bastien Marchive  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Conseil des ministres du 11 octobre 2023. Reconstruction et réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023 (volets urbanisme et financement).

Communiqué

Avis du CGEDD sur le bilan ex post de l'autoroute A88 - Section Falaise Ouest-Sées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Vincent Motyka  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 7 septembre 2022. Taxe d'aménagement et part logement de la redevance d'archéologie préventive.

Communiqué

Création d'une agence d'urbanisme dans la métropole de Nice et l'espace Azuréen

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Bariol-Mathais  ;  Philippe Schmit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 14 juin 2022. La réponse du Gouvernement à la vague de chaleur.

Communiqué

Haut de page