Urbanisme

Urbanisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Création d'une agence d'urbanisme et de développement à Mayotte

Auteur(s) : Brigitte Bariol-Mathais - Philippe Schmitt - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Référentiel méthodologique de l'évaluation socioéconomique des opérations d'aménagement urbain

Auteur(s) : Sabine Baïetto-Beysson - Olivier Coutard - Rémi Pioli - Chloé Coudray - Jincheng Ni - France Stratégie - Premier ministre - Ministère de la Transition écologique

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur l'habitat en outre-mer

Auteur(s) : Ramlati Ali - Hubert Julien-Laferrière - Karine Lebon - Assemblée nationale. Délégation aux Outre-mer

Date de remise :

Rapport

Logistique urbaine durable – Mission LUD - Janvier 2021 - Juin 2021

Auteur(s) : Jean-Jacques Bolzan - Anne-Marie Idrac - Anne-Marie Jean - Direction générale des Entreprises - Ministère de la transition écologique. Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

Date de remise :

Rapport

Rapport de la mission sur la qualité du logement - Référentiel du logement de qualité

Auteur(s) : Laurent Girometti - François Leclercq - Ministère de la Transition écologique et solidaire

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur l’évaluation de la loi du 3 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains

Auteur(s) : Dominique Estrosi Sassone - Valérie Létard - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Rapport

Audit du programme 135 "Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat"

Auteur(s) : Catherine Aubey-Berthelot - Stéphane Coquelin - Gilles Perrin - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Rapport d’activité 2019 du Conseil national des villes

Auteur(s) : Conseil national des Villes

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Rapport

Renouveau urbain et rénovation environnementale des bâtiments : Amplifier et accélérer

Auteur(s) : Frank Hovorka - Philippe Pelletier - Ministère de la Transition écologique et solidaire

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