Vente

Vente : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission sur le dispositif de soldes, soldes flottants, promotions, ventes et autres soldes privés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Merlière  ;  Pascale Hébel  ;  Nicolas Siounandan  ;  Dominique Jacomet  ;  Hélène Fourneau  ;  Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie  ;  Institut francais de la Mode

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole, sur la politique immobilière de l'Etat, Paris le 28 février 2012.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le droit commun européen de la vente (COM (2011) 635 final/E 6713)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur la défense du principe de la vente d'avions Airbus dans le monde, à l'Assemblée nationale le 21 juin 2011.

Déclaration

Interview de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services, aux professions libérales et à la consommation, à "France 2" le 8 décembre 2010, sur la question des soldes flottants, de la vente commerciale sur internet.

Interview

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, à RTL le 15 juillet 2010, sur l'affaire Woerth-Bettencourt, la politique de vente des propriétés domaniales de l'Etat et la notion de conflit d'intérêts.

Interview

Conseil des ministres du 27 avril 2010. La politique immobilière de l'État.

Communiqué

Point presse de M. François Fillon, Premier ministre, sur la stratégie de EDF et d'Areva au sein de la filière nucléaire française, le contrat de vente de deux centrales nucléaires à Abou Dhabi et le coût du chantier EPR à Flamanville, à Flamanville le 26 novembre 2009.

Déclaration

Rapport relatif à l'implantation des kiosques à journaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Balluteau  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Interview de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, à RTL le 13 mars 2009, sur l'interdiction totale de la vente d'alcool et de tabac aux jeunes de moins de 18 ans et la publicité de l'alcool sur internet.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'accession sociale à la propriété dans le parc HLM

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Carré  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Interview de M. Luc Chatel, Secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation, porte-parole du gouvernement, à "Radio Classique" le 11 février 2009, sur la tension en Guadeloupe, sur la cote de popularité en baisse de Nicolas Sarkozy après son intervention télévisée.

Interview

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