Zone rurale

Zone rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-François Copé, ministre délégué à l'intérieur et porte-parole du gouvernement, sur le maintien de l'offre de services publics dans les départements et les compétences des Maisons de services publics, Puget-Théniers le 2 octobre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Forissier, secrétaire d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales, sur le développement durable dans les zones rurales, sur les principaux objectifs du projet de loi sur le développement des territoires ruraux, Chateauroux le 25 juin 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Forissier, secrétaire d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales, sur les divers aspects du projet de loi sur le développement des territoires ruraux, Saint-Amand-Montrond le 19 juin 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur les grandes orientations du projet de loi relatif au développement des territoires ruraux (développement économique, protection de l'environnement, renforcement de l'autorité des établissements publics partenaires des territoires ruraux), Assemblée nationale, le 6 octobre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire, sur le développement des territoires ruraux, Paris le 15 janvier 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales sur les mesures promotionnelles et fiscales en faveur de l'installation des jeunes agriculteurs pour assurer le renouvellement des générations dans l'agriculture, Paris le 2 décembre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme, sur le développement du tourisme rural avec notamment les labels "stations vertes" et "villages de neige", Thône le 8 octobre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire, sur le bilan et les perspectives d'action de son ministère, Paris le 15 janvier 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur le rôle des SAFER en matière de politique foncière agricole, sur la préparation du projet de loi d'orientation agricole, sur la gestion de l'espace rural face au développement constant de l'urbanisme, sur le maintien de l'activité agricole, Versailles le 25 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, sur les grandes orientations du projet de loi relatif à l'organisation urbaine et à la simplification de la coopération intercommunale, à Paris le 4 juin 1998.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 11 septembre 2004, sur la modernisation de La Poste.

Communiqué

Déclaration de M. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme, sur l'essor de l'agritourisme composante importante du tourisme rural, Périgueux le 7 octobre 2004.

Déclaration

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