Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur « l'exploration, la protection et l'exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Canévet  ;  Teva Rohfritsch  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le bilan d'application de la loi Sauvadet, dix ans après son adoption

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Filleul  ;  Dominique Vérien  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale sur le volet "suivi des recommandations de la commission de 2019 en matière de sécurité des ponts et des ouvrages d'art"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Belin  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire 2022 (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le thème « Excellence de la recherche/innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Redon-Sarrazy  ;  Vanina Paoli-Gagin  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les filiales et les participations du groupe France Télévisions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la comparaison européenne des conditions de travail et de rémunération des enseignants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Longuet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la redynamisation de la culture citoyenne : Jeunesse et citoyenneté, une culture à réinventer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Cabanel  ;  Stéphane Piednoir  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les grandes orientations de la politique étrangère américaine et les relations transatlantiques,

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Allizard  ;  Hélène Conway-Mouret  ;  André Gattolin  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les financements de l'État en outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Patient  ;  Teva Rohfritsch  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'activité de la commission des affaires européennes du 1er octobre 2020 au 30 septembre 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet "logistique urbaine durable"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Filleul  ;  Christine Herzog  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

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