Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur la différenciation territoriale outre-mer : Quel cadre pour le sur-mesure ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d’information (…) sur la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Raymond Vall  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Jeansannetas  ;  Vincent Delahaye  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur "Mettre fin au trafic de cocaïne en Guyane : l'urgence d'une réponse plus ambitieuse"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Karam  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) "Quel rôle, quelle place, quelles compétences des départements dans les régions fusionnées aujourd'hui et demain ?"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cécile Cukierman  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d’information (…) sur l’enquête de la Cour des comptes relative à la fraude aux prestations sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lozach  ;  Alain Fouché  ;  Sénat

Remis le 

Rapport (...) sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières, et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols. Tome II : comptes rendus des auditions plénières et liste des contributions écrites

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Lafon  ;  Gisèle Jourda  ;  Sénat

Remis le 

Rapport (...) sur les problèmes sanitaires et écologiques liés aux pollutions des sols qui ont accueilli des activités industrielles ou minières, et sur les politiques publiques et industrielles de réhabilitation de ces sols. Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Lafon  ;  Gisèle Jourda  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur les notes de synthèse des groupes de travail sectoriels sur les conséquences de l'épidémie de Covid-19

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les moyens du contrôle fiscal

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Nougein  ;  Thierry Carcenac  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois (...) sur la responsabilité civile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Bigot  ;  André Reichardt  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

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