Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le franc CFA

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nathalie Goulet  ;  Victorin Lurel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l’engagement des femmes dans la Résistance, à l'occasion de la Journée nationale de la Résistance de 2020 et du 75e anniversaire de la libération des camps de concentration

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Marta de Cidrac  ;  Laurence Cohen  ;  Laure Darcos  ;  Claudine Lepage  ;  Laurence Rossignol  ;  Max Brisson  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes (...) sur la Cérémonie de remise du Prix 2020 de la délégation aux droits des femmes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances pour suite à donner à l’enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l’article 58-2° de la LOLF, sur la politique de lutte contre la pollution de l’air

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les projets immobiliers des pouvoirs publics

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Bascher  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la différenciation territoriale outre-mer : Quel cadre pour le sur-mesure ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d’information (…) sur la lutte contre l'illectronisme et pour l'inclusion numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Raymond Vall  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le contrôle, la régulation et l'évolution des concessions autoroutières

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Jeansannetas  ;  Vincent Delahaye  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur "Mettre fin au trafic de cocaïne en Guyane : l'urgence d'une réponse plus ambitieuse"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Karam  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) "Quel rôle, quelle place, quelles compétences des départements dans les régions fusionnées aujourd'hui et demain ?"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cécile Cukierman  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d’information (…) sur l’enquête de la Cour des comptes relative à la fraude aux prestations sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lozach  ;  Alain Fouché  ;  Sénat

Remis le 

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