Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le vote à distance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Noël Buffet  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d’information (…) sur l’organisation des élections consulaires en 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacky Deromedi  ;  Christophe-André Frassa  ;  Jean-Yves Leconte  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d’information (…) sur le système éducatif dans les académies ultramarines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Longuet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d’enquête pour l’évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion - Comptes rendus

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Catherine Deroche  ;  Bernard Jomier  ;  Sylvie Vermeillet  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d’enquête pour l’évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion - Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Catherine Deroche  ;  Bernard Jomier  ;  Sylvie Vermeillet  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le contrat d’objectifs et de performance (COP) 2020-2022 de l’Institut français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Le Gleut  ;  André Vallini  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations de la Hongrie avec l’Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  André Gattolin  ;  Jean-Yves Leconte  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur la situation d’Action Logement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Létard  ;  Dominique Estrosi Sassone  ;  Viviane Artigalas  ;  Marie-Noëlle Lienemann  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d’information au nom de la commission des affaires économiques sur le rachat des Chantiers de l’Atlantique par Fincantieri

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Primas  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les coûts et le financement du Grand Paris Express

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Bazin  ;  Vincent Capo-Canellas  ;  Emmanuel Capus  ;  Philippe Dallier  ;  Vincent Delahaye  ;  Philippe Dominati  ;  Vincent Eblé  ;  Rémi Féraud  ;  Roger Karoutchi  ;  Christine Lavarde  ;  Sébastien Meurant  ;  Jean-Claude Requier  ;  Pascal Savoldelli  ;  Sophie Taillé-Polian  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l’enquête de la Cour des comptes relative aux groupements hospitaliers de territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les ambassadeurs thématiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Delahaye  ;  Rémi Féraud  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Haut de page