Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le contrat d’objectifs et de performance (COP) 2020-2022 de l’Institut français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Le Gleut  ;  André Vallini  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations de la Hongrie avec l’Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  André Gattolin  ;  Jean-Yves Leconte  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur la situation d’Action Logement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Létard  ;  Dominique Estrosi Sassone  ;  Viviane Artigalas  ;  Marie-Noëlle Lienemann  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d’information au nom de la commission des affaires économiques sur le rachat des Chantiers de l’Atlantique par Fincantieri

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Primas  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les coûts et le financement du Grand Paris Express

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Bazin  ;  Vincent Capo-Canellas  ;  Emmanuel Capus  ;  Philippe Dallier  ;  Vincent Delahaye  ;  Philippe Dominati  ;  Vincent Eblé  ;  Rémi Féraud  ;  Roger Karoutchi  ;  Christine Lavarde  ;  Sébastien Meurant  ;  Jean-Claude Requier  ;  Pascal Savoldelli  ;  Sophie Taillé-Polian  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur l’enquête de la Cour des comptes relative aux groupements hospitaliers de territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les ambassadeurs thématiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Delahaye  ;  Rémi Féraud  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le franc CFA

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nathalie Goulet  ;  Victorin Lurel  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information (...) sur l’engagement des femmes dans la Résistance, à l'occasion de la Journée nationale de la Résistance de 2020 et du 75e anniversaire de la libération des camps de concentration

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Marta de Cidrac  ;  Laurence Cohen  ;  Laure Darcos  ;  Claudine Lepage  ;  Laurence Rossignol  ;  Max Brisson  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes (...) sur la Cérémonie de remise du Prix 2020 de la délégation aux droits des femmes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances pour suite à donner à l’enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l’article 58-2° de la LOLF, sur la politique de lutte contre la pollution de l’air

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les projets immobiliers des pouvoirs publics

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Bascher  ;  Sénat. Commission des finances

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