Risque

Adaptation de la France au réchauffement climatique : une consultation publique en ligne

Le plan national d'adaptation au changement climatique (PNACC) reposait sur l'hypothèse d'une hausse des températures de 3 °C, conforme à l'accord de Paris de 2015. Dans la préparation d'un nouveau plan, une hausse de 4 °C sera retenue. Une consultation est organisée sur les moyens de faire face aux défis posés par un réchauffement plus important.

En bref

Réchauffement climatique : +4°C en France métropolitaine d'ici la fin du siècle ?

Le Conseil national de la transition écologique qui est une instance consultée en matière de politiques environnementales retient l’hypothèse d’un réchauffement climatique pouvant aller jusqu'à 4°C en France métropolitaine d’ici la fin du siècle.

En bref

Travail et santé-environnement : quels défis à relever face aux dérèglements climatiques ?

Rapport

Changement climatique : le coût de l'inaction selon France stratégie

Ressource en eau, agriculture, forêt, énergie, infrastructures, santé... France stratégie présente une évaluation des coûts du changement climatique en France afin d’en comprendre les effets en termes économiques et sociaux. Cette analyse pointe notamment la nécessité d’améliorer les connaissances afin de mieux anticiper le risque climatique.

En bref

Environnement : le changement climatique en tête des préoccupations

Le service statistique du ministère de la transition écologique publie les résultats 2022 des enquêtes sur les préoccupations environnementales de la population. Le changement climatique reste en première place, suivi des risques au quotidien liés à la pollution de l’air et aux pesticides.

En bref

Ordonnance du 8 février 2023 relative à la prise en charge des conséquences des désordres causés par le phénomène naturel de mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols

L'ordonnance améliore l'indemnisation des sinistres causés par le phénomène naturel de mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse et à la réhumidification des sols. En France, plus de la moitié des maisons individuelles sont construites sur des sols argileux qui peuvent présenter un risque de dégâts provoqués par ce phénomène.

Catastrophe naturelle - Assurances - Commune - Risque

La prévention insuffisante du risque d'inondation en Île-de-France

Rapport

Audit de la DREAL Provence-Alpes-Côte d’Azur - Mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques

Rapport

Mise en œuvre de la politique de prévention du risque inondation dans le département - Mission d'appui au préfet des Pyrénées-Orientales

Rapport

Ordonnance du 10 novembre 2022 portant diverses dispositions relatives au code minier

L'ordonnance finalise la réforme de la partie législative du code minier. Elle complète et corrige plusieurs ordonnances du 13 avril 2022 et le code minier.

Risque - Code

Définition d'une stratégie de sécurisation des secteurs endigués de la confluence de la Drôme avec le Rhône et en particulier de la zone d'activité de Chambenier au Pouzin - Mission d'appui aux préfets de l'Ardèche et de la Drôme -

Rapport

Rapport d'information (...) sur la sécurisation de la chasse

Rapport

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