Média

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Rapport sur les élections municipales des 15 mars et 28 juin 2020

Rapport

Ordonnance du 21 décembre 2020 portant transposition de la directive (UE) 2018/1808 du Parlement européen et du Conseil du 14 novembre 2018 modifiant la directive 2010/13/UE visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la fourniture de services de médias audiovisuels (SMA)

L'ordonnance transpose la directive européenne du 14 novembre 2018 relative à la fourniture de services de médias audiovisuels.

Média

Place des femmes dans les médias en temps de crise

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur les notes de synthèse des groupes de travail sectoriels sur les conséquences de l'épidémie de Covid-19

Rapport

Usages culturels sur internet : une consommation en hausse pendant le confinement

Dans le cadre de sa mission d'observation des usages culturels sur internet, Hadopi publie un baromètre bimensuel de la consommation des biens culturels dématérialisés depuis le début du confinement. Musique, jeux vidéo, films, séries... quels sont les biens culturels les plus consommés par les internautes dans cette période particulière ?

En bref

Le projet de création d'une cinémathèque du documentaire

Rapport

Rapport d'information (...) sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère du numérique

Rapport

Municipales 2020 : la recommandation du CSA sur les temps de parole des candidats

L'accès à la radio et à la télévision pour les candidats en période électorale est soumis au respect de certaines règles définies par le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA).

En bref

Les défis de l'éducation aux médias et à l'information

Rapport

SFR play, Amazon, Netflix : un marché de la vidéo à la demande en pleine expansion en France

Début mai 2018, le Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) et le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) ont publié une étude conjointe sur le marché de la vidéo à la demande par abonnement (VàDA ou VOD) en France.

En bref

Modernisation du secteur de la presse : l'impact de la loi du 17 avril 2015

Le 11 avril 2018, la commission des Affaires culturelles et de l'Education a rendu public un rapport d'information sur l'évaluation de la loi n° 2015-433 du 17 avril 2015 portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse.

En bref

Loi organique et loi ordinaire du 22 décembre 2018 relatives à la manipulation de l'information

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