Prix

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Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires - Rapport au Parlement 2020

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques dressant un bilan du titre 1er de la loi Egalim un an après sa promulgation

Rapport

Décryptage : l'euro a-t-il favorisé l'inflation ?

La monnaie européenne a fêté ses 20 ans le 1er janvier 2019. Beaucoup de Français pensent que l’euro a favorisé la hausse des prix en France. Qu'en est-il réellement ? On vous répond !

Vidéo

Ordonnance du 12 décembre 2018 relative au relèvement du seuil de revente à perte et à l'encadrement des promotions pour les denrées et certains produits alimentaires

Production agricole - Exploitation agricole - Alimentation - Prix - Profession

Loi du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous

Alimentation - Commerce - Prix - Production agricole

Observation de la formation des prix et des marges des produits alimentaires - Rapport au Parlement 2018

Rapport

Observation de la formation des prix et des marges des produits alimentaires - Rapport au Parlement 2017

Rapport

Elaboration d'indicateurs de suivi des marchés financiers permettant d'identifier des périodes de dysfonctionnement

Rapport

Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires : rapport au Parlement 2016

Rapport

Etude sur les différences de prix entre certains produits et services selon le genre - Rapport au Parlement

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives d'évolution du prix des hydrocarbures à moyen et long terme

Rapport

Rapport d'étape du Médiateur sur les filières bovine et porcine

Rapport

Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires : rapport au Parlement 2013

Rapport

Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires : rapport au Parlement 2015

Rapport

Loi du 29 décembre 2014 de finances pour 2015

Loi - Budget de l'État - Situation économique - Prix - Fiscalité - Impôt - Emploi - Assurance maladie

Loi du 8 juillet 2014 encadrant les conditions de vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition

Loi - Livre - Économie numérique - Prix - Propriété intellectuelle - Politique culturelle

Loi du 15 avril 2013 visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre et portant diverses dispositions sur la tarification de l'eau et sur les éoliennes

Loi - Consommation d'énergie - Prix - Politique de l'énergie - Eau

Loi du 20 novembre 2012 relative à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives aux outre-mer

Loi - Outre-mer - Concurrence - Niveau de vie - Commerce - Prix - Collectivité locale - Organisme public

Prix et coûts dans l'agroalimentaire. Nouvelles études : comptes des rayons en GMS, L'euro alimentaire - Rapport au Parlement

Rapport

Prix et marges dans la distribution des carburants : rapport d'étape au Ministre de l'économie et des finances

Rapport

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