Contrat d'objectifs

Contrat d'objectifs : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information (…) sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger pour 2021-2023

Auteur(s) : Frédéric Petit - Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

Date de remise :

Rapport

Contrat d’objectifs et de performance du CNPF - Évaluation du COP 2017-2021 - Propositions pour le COP 2022-2026

Auteur(s) : Benoît Assemat - Charles Pujos - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur le contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de développement

Auteur(s) : Hugues Saury - Rachid Témal - Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) valant avis sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens entre l’État et l’Agence française de développement (AFD) pour la période 2020-2022

Auteur(s) : Frédéric Barbier - Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur le contrat d’objectifs et de moyens (COM) 2020-2022 de France Médias Monde

Auteur(s) : Joëlle Garriaud-Maylam - Jean-Noël Guérini - Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur les contrats d’objectifs et de moyens des sociétés de l’audiovisuel public (2020-2022)

Auteur(s) : Jean-Raymond Hugonet - Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur le contrat d’objectifs et de performance (COP) 2020-2022 de l’Institut français

Auteur(s) : Ronan Le Gleut - André Vallini - Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Date de remise :

Rapport

Les polices municipales

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (...) valant avis sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens entre l’Etat et l’Agence d’expertise technique internationale pour la période 2020-2022

Auteur(s) : Bérengère Poletti - Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

Date de remise :

Rapport

Rapport annuel 2019 de l'INERIS

Auteur(s) : Institut national de l'Environnement industriel et des Risques

Date de remise :

Rapport

Rapport annuel 2018 de l'INERIS

Auteur(s) : Institut national de l'Environnement industriel et des Risques

Date de remise :

Rapport

Évaluation du contrat d'objectifs et de performance (COP) 2016-2020 de l'Office National des Forêts (ONF) - Proposition de pistes d’évolution

Auteur(s) : Jean-Pierre Dalle - Christian Barthod - Véronique Bied-Charreton - Samuel Berger - Jean-Baptiste Cuisinier - Claude Ronceray - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :