Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Olivier Becht, ministre délégué, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger, sur l'Union européenne et les questions commerciales, Bruxelles le 27 novembre 2023.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué, chargé de la transition numérique et des télécommunications, en réponse à une question sur un accord concernant l'Europe spatiale, à l'Assemblée nationale le 14 novembre 2023.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, sur l'accord entre l'État et EDF concernant le prix de l'électricité, à Paris le 14 novembre 2023.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, sur l'accord concernant la politique spatiale européenne, à Séville le 6 novembre 2023.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 octobre 2023. Accord entre la France et le land du Bade-Wurtemberg relatif à la création d'une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande sur le Rhin.

Communiqué

Communiqué de presse de la Présidence de la République, en date du 18 octobre 2023, concernant l'accord signé à La Barbade entre le gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela et la Plateforme unitaire de l'opposition vénézuélienne sur la promotion des droits politiques et des garanties électorales pour tous.

Communiqué

Déclaration de M. Thomas Cazenave, ministre délégué, chargé des comptes publics, en réponse à une question sur les droits à la retraite des ressortissants français établis en Nouvelle-Zélande, au Sénat le 13 octobre 2023.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur le Sommet de l'Union européenne et de la Communauté des États d'Amérique latine et des Caraïbes, Bruxelles le 18 juillet 2023.

Déclaration

Communiqué conjoint de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères et de M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer, en date du 7 juillet 2023, sur l'accord obtenu à l'Organisation maritime internationale (OMI) pour la décarbonation du transport maritime international.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 juillet 2023. Accord entre la France et le groupe de la Banque mondiale.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 juin 2023. Accord entre la France et la Principauté d'Andorre concernant la démarcation et l'entretien de la frontière.

Communiqué

Déclaration de Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d'État chargée du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux, en réponse à une question sur l'accord Union européenne-Mercosur, au Sénat le 21 juin 2023.

Déclaration

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