Agence

Agence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. David Amiel, ministre délégué chargé de la fonction publique et de la réforme de l'État, sur le thème : " Agences, opérateurs et organismes consultatifs d'État : quelle gouvernance, quelles priorités et quelles missions pour une action publique efficace et lisible ? ", à l'Assemblée nationale le 26 novembre 2025.

Déclaration

Interview de Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics, à RTL le 10 juin 2025, sur les économies budgétaires, les fonctionnaires, les agences de l'État, les niches fiscales et Ma Prime Rénov'.

Interview

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, sur les missions des agences de l'État en matière d'aménagement du territoire, au Sénat le 3 juin 2025.

Déclaration

Interview de Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, à ICI Radio Lorraine Nord le 22 mai 2025, sur la contestation des agriculteurs, les maraîchers et l'Agence Bio.

Interview

Déclaration de Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics, sur les missions des agences de l'État, au Sénat le 15 mai 2025.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Marcangeli, ministre de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification, sur les agences, les opérateurs et les organismes consultatifs de l'État, au Sénat le 7 mai 2025.

Déclaration

Rapport d'information (...) valant avis sur le contrat d'objectifs et de moyens d'Expertise France pour la période 2024-2026

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Éléonore Caroit  ;  Marine Hamelet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Les missions de l'Agence de la biomédecine après la dernière loi de bioéthique - Communication à la commission des affaires sociales du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif à l'ANCT

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Céline Brulin  ;  Charles Guené  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

L'Agence nationale du sport et la nouvelle gouvernance du sport : Des défis qui restent à relever - Communication à la Commission des finances, de l'économie, générale et du contrôle budgétaire de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur les efforts en faveur de l'industrie d'armement, à Jouy-en-Josas le 28 août 2018.

Déclaration

Les nouveaux modes de coopération entre l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur et les établissements dans le cadre du Système de gestion de bibliothèque mutualisé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Joëlle Claud  ;  Isabelle Duquenne  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le 

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