Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le projet de loi de finances pour 2026

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Julie Delpech  ;  Marie-Charlotte Garin  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Conférence de presse de Mme Maud Bregeon, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, sur l'adoption du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026, la procédure d'agrément des associations et entités pour la conduite d'actions de groupe nationales et transfrontalières et la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'assistant de régulation médicale, Paris le 10 décembre 2025.

Conférence de presse

L'offre de restauration et les modalités de sa mise en œuvre à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, des sports, de la jeunesse et de la vie associative

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Stéphane Elshoud  ;  Catherine Moreau  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Conseil des ministres du 10 décembre 2025. Procédure d'agrément des associations et entités pour la conduite d'actions de groupe nationales et transfrontières et précisant leurs obligations en matière de publicité de leurs financements.

Communiqué

Déclaration de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur le projet de loi de finances 2026 pour le sport et la vie associative, à l'Assemblée nationale le 3 novembre 2025.

Déclaration

Déclaration de M. Serge Papin, ministre des Petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat, sur l'action des pouvoirs publics et des associations face aux défaillances d'entreprises, à Paris le 27 octobre 2025.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 septembre 2025. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

La Fédération Française des Banques Alimentaires - Exercices 2019-2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins, sur les actions de SOS Médecins France dans toutes les régions y compris en outre-mer, à Dakar le 10 juin 2025.

Déclaration

Évaluation du plan "1 jeune, 1 mentor" - Rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jérôme Gautié  ;  Marilyne Bèque  ;  Giulia Constantin-Genet  ;  Olivier Cosnefroy  ;  Julie Couronné  ;  Augustin Vicard  ;  Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire

Remis le 

Conseil des ministres du 12 juin 2025. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Rapport sur les chambres régionales de l'économie sociale et solidaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Caroline Leboucher  ;  François Rosenfeld  ;  Conseil général de l'économie

Remis le 

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