Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur l'installation des jeunes agriculteurs, la compétitivité du secteur agricole dans le cadre de la PAC et l'aide à l'agriculture, Saint-Pol-sur-Ternoise le 6 novembre 1995 (publiée dans le BIMA de novembre 1995).

Déclaration Périodique

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, à St-Pol-sur-Ternoise le 6 novembre 1995 et interview dans le "BIMA" de novembre 1995 sur l'installation des jeunes agriculteurs et le développement du monde rural.

Article Déclaration Interview Périodique

Interview de Mme Anne-Marie Couderc, secrétaire d’État à l'emploi, dans "Paris-Match" le 13 juillet 1995, sur le plan Juppé pour l'emploi, la mobilisation des préfets, la mise en place des "guichets uniques", la multiplication des chartes locales initiative emploi, et la "guerre contre le scepticisme ambiant".

Article Interview Périodique

Déclaration de M. François Bayrou, ministre de l'éducation nationale et président du CDS, sur son élection à la présidence du parti, la force politique que représente le CDS, et sur la préparation de l'élection présidentielle 1995, Paris le 11 décembre 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la lutte contre les nuisances de l'aéroport de Roissy (rappel des mesures prises par le Gouvernement, charte de qualité de l'environnement sonore, code de bonne conduite), Paris le 9 juillet 1998.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la nécessité d'arrêter la perte de biodiversité d'ici 2010 et de valoriser les territoires par une gestion durable du patrimoine naturel, Paris le 10 septembre 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur la préparation de la charte de l'environnement, Paris le 13 mars 2003.

Déclaration

Interview de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, à RMC le 27 juin 1999, sur la charte européenne des langues régionales et minoritaires, le couple franco-allemand ciment de l'Union européenne, la reconstruction du Kosovo, le fonctionnement de la cohabitation durant le conflit.

Interview

Interview de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, à RMC le 27 juin 1999, sur le débat sur l'Europe, la nation et l'identité européenne, la "troisième voie" initiée par Tony Blair et Gerhard Schröder, l'élection du Parlement européen, les leçons de la guerre du Kosovo.

Interview

Communiqué commun des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE réunis en Conseil européen, sur l'union politique, l'union économique et monétaire et la politique étrangère commune, Luxembourg le 29 juin 1991.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la charte pour le développement du vélo en ville, Paris, le 30 janvier 2002.

Déclaration

Déclaration de Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué pour l'emploi, sur le rôle des missions locales d'insertion des jeunes, Perpignan le 26 janvier 1996.

Déclaration

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