Collectivite d'outre mer

Collectivite d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d’information (…) relatif aux enseignements de la quatrième vague épidémique outre-mer en matière sanitaire et économique

Auteur(s) : Jean-Michel Arnaud - Roger Karoutchi - Sénat

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (...) sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale

Auteur(s) : Stéphanie Atger - Mansour Kamardine - Jean-Hugues Ratenon - Assemblée nationale. Délégation aux Outre-mer

Date de remise :

Discours

Interview de M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer, à France Info le 28 octobre 2021, concernant l'élection présidentielle de 2022, le référendum sur l'indépendance de la Nouvelle-Calédonie et la crise sanitaire en Outre-mer.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur la situation sanitaire dans les outre-mer, au Sénat le 5 octobre 2021.

Intervenant(s) :

  • Adrien Taquet - Secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 15 septembre 2021. Code monétaire et financier en outre-mer.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer, sur la prorogation de l'état d'urgence sanitaire dans les outre-mer, au Sénat le 9 septembre 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat au tourisme, aux Français de l'étranger et à la francophonie, en réponse à une question sur le secteur du tourisme outre-mer, au Sénat le 9 septembre 2021.

Intervenant(s) :

  • Jean-Baptiste Lemoyne - Secrétaire d'Etat au tourisme, aux Français de l'étranger et à la francophonie

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer, sur la prorogation de l'état d'urgence sanitaire dans les outre-mer, à l'Assemblée nationale le 7 septembre 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (...) sur la politique du logement dans les outre-mer

Auteur(s) : Guillaume Gontard - Micheline Jacques - Victorin Lurel - Sénat. Délégation aux outre-mer

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 13 juillet 2021. Dispositions du code de l'éducation relatives à l'outre-mer.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Joël Giraud, secrétaire d'État à la ruralité, sur l'accompagnement financier de l'État pour les collectivités à statut particulier, à l'Assemblée nationale le 18 juin 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport annuel 2020 de l'Observatoire de l'inclusion bancaire

Auteur(s) : Observatoire de l'inclusion bancaire

Date de remise :

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