Collectivite d'outre mer

Collectivite d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Conseil des ministres du 13 avril 2022. Adaptation outre-mer du code minier.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Création d'une agence d'urbanisme et de développement à Mayotte

Auteur(s) : Brigitte Bariol-Mathais - Philippe Schmitt - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Rapport d'activité (…) sur l'activité de la délégation aux outre-mer sous la XVe législature

Auteur(s) : Olivier Serva - Assemblée nationale. Délégation aux Outre-mer

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 2 mars 2022. Code monétaire et financier en outre-mer.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport sur les cuisines des Outre-mer

Auteur(s) : Babette de Rozières - Ministère des Outre-mer

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 15 février 2022. Code monétaire et financier.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Plan de relance et déclinaison territoriale dans les Outre-mer – Avis de suite

Auteur(s) : Inès Bouchaut-Choisy - Olivier Mugnier - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Rapport

Santé et scolarisation des enfants avant 6 ans à Mayotte, en Guyane et à La Réunion

Auteur(s) : Haut Conseil de la Famille, de l'Enfance et de l'Âge

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur la mission « Outre-mer » du projet de loi de finances pour 2022

Auteur(s) : Micheline Jacques - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur la rencontre avec les maires et élus d'outre-mer le 15 novembre 2021 au Sénat

Auteur(s) : Stéphane Artano - Sénat. Délégation à l'Outre-mer

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 5 janvier 2022. État d’urgence sanitaire en Guadeloupe, à Saint-Martin, à Saint-Barthélemy, en Guyane et à Mayotte.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 22 décembre 2021. Recherche et enseignement supérieur.

Intervenant(s) :

Prononcé le

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