Collectivite d'outre mer

Collectivite d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 1er février 2023. Bioéthique et dispositifs médicaux en outre-mer

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Jean-François Carenco, ministre chargé des outre-mer, sur la politique du logement dans les outre-mer, au Sénat le 11 janvier 2023.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (...) sur la rencontre avec les maires d'outre-mer - 21 novembre 2022

Auteur(s) : Stéphane Artano - Sénat. Délégation aux outre-mer

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 7 décembre 2022. Simplification de l'action publique locale en outre-mer.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

La gestion de l'eau et de l'assainissement dans les Outre-mer

Auteur(s) : Michèle Chay - Sarah Mouhoussoune - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Jean-François Carenco, ministre chargé des outre-mer, sur la politique du Gouvernement en faveur de l'Outre-mer, à l'Assemblée nationale le 11 octobre 2022.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (...) sur les outre-mer dans la Constitution

Auteur(s) : Stéphane Artano - Sénat. Délégation aux outre-mer

Date de remise :

Rapport

Les finances publiques locales 2022 - Fascicule 1 - Rapport sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics en 2021

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Discours

Interview de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, à BFM TV le 5 juillet 2022, sur les incidents au Stade de France lors de la finale de la Ligue des champions, la situation politique, le rattachement des Outre-mer à son ministère, la Corse, la politique d'immigration et les violences sexuelles .

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Quel développement pour Mayotte ? Mieux répondre aux défis de la démographie, de la départementalisation et des attentes des Mahorais

Auteur(s) : Cour des Comptes - Chambres régionales et territoriales des Comptes

Date de remise :

Discours

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 26 juin 2022, sur la fin de fonctions de Mme Yaël Braun-Pivet, ministre des outre-mer.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (…) sur les financements de l'État en outre-mer

Auteur(s) : Georges Patient - Teva Rohfritsch - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

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