Contrôle

Contrôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 17 Juin 1992 Les résultats de la conférence de Rio.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 Juillet 1992 La prévention de la corruption.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Février 1989 Le renouveau du service public.

Communiqué

Déclaration de M. Georges Kiejman, ministre chargé des affaires étrangères, sur l'engagement formel de la France à lutter contre la prolifération des armes nucléaires et contribuer au désarmement et sa volonté d'adhérer au traité sur la non-prolifération des armes nucléaires au Sénat le 29 avril 1992.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, sur l'aide économique et médicale nécessaire aux pays de la CEI, la sûreté nucléaire et la reconversion des armements dans ces mêmes pays, Lisbonne le 23 mai 1992.

Déclaration

Interview de M. Charles Josselin, secrétaire d'Etat à la mer, dans "Le Figaro" du 11 août 1992, sur l'intervention des douaniers dans le contrôle des plaisanciers.

Article Interview

Déclarations de M. Michel Charasse, ministre du budget, sur le projet de loi relatif à l'abolition des frontières fiscales en matière de TVA et de droits indirects les 20 et 26 mai à l'Assemblée nationale et le 18 juin au Sénat.

Déclaration

Interviews de M. Jean-Louis Bianco, ministre de l'équipement du logement et des transports, dans "L'Express" du 3 septembre, à RMC le 6 septembre et dans "L'Evénement du jeudi" du 10 septembre 1992, sur le traité de Maastricht, le transport routier, la maîtrise des dépenses de santé et le projet de tracé du TGV sud-est.

Article Interview

Conférence de presse de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, sur les relations franco-koweitiennes, le maintien de l'embargo contre l'Irak, le problème des frontières et la situation en Bosnie-Herzégovine, Koweit le 16 novembre 1992.

Conférence de presse

Conférence de presse de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, sur la situation internationale, notamment au Cambodge et en Yougoslavie et sur le différend frontalier arabo-iranien de l'île d'Abou Moussa, New York le 25 septembre 1992.

Conférence de presse Déclaration

Article de Mme Corinne Lepage, présidente de Cap 21 et candidate à l'élection présidentielle, dans "Les Echos" du 27 décembre 2001, sur ses propositions pour étudier les risques industriels, les contrôler, régler la question de l'urbanisme autour des sites dangereux et prévoir l'accompagnement éconmique et financier de leur déplacement, intitulé "Gérer les risques industriels".

Article

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, candidat du MDC à l'élection présidentielle 2002, dans "La Tribune" le 31 octobre 2001, sur la nécessité de revoir le réglement communautaire du 21 décembre 1989 afin de rendre les politiques nationale et européenne de la concurrence plus cohérentes pour mieux affronter la mondialisation.

Article Tribune

Haut de page