Convention

Convention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, sur la convention de coopération 2006-2008 entre le Vanuatu et la Nouvelle-Calédonie, dans le cadre du sommet France - Océanie, Paris le 26 juin 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la convention de reconversion de personnels de l'armée de l'air au sein de l'aviation civile, Paris le 11 février 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur la convention de mécénat entre le Ministère de la défense et le Groupe Bouygues pour la restauration de l'Hôtel de la Marine, à Paris le 26 avril 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 12 avril 2006. Sécurité des navires de pêche.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 mars 2006. Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

Communiqué

Article de M. Jacques Chirac, Président de la République, dans le "journal de la Convention sur la diversité biologique" du 20 mars 2006, sur les efforts de la France en faveur de la biodiversité et de lutte contre le réchauffement climatique.

Article

Déclaration de M. Jean-François Copé, ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du gouvernement, sur les conditions d'application de la convention franco-allemande de non double imposition dans le secteur du BTP, Paris le 21 février 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Mégret, président du Mouvement national républicain, sur la vie du Mouvement, l'immigration, les affaires de financement des partis politiques, la politique gouvernementale et l'opposition de droite, Versailles le 21 janvier 2001.

Déclaration

Interview de M. Alain Deleu, secrétaire général de la CFTC, à RMC le 28 septembre 2000, sur les positions des syndicats et du gouvernement dans les négociations relatives à la nouvelle convention UNEDIC.

Interview

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, sur les pistes de réflexion pour la définition d'une politique favorisant le développement des industries culturelles et la promotion de la diversité culturelle dans l'environnement numérique actuel, Paris le 12 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Copé, ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du gouvernement, sur le contenu de la convention de partenariat entre la direction générale des impôts et l'ordre des experts-comptables (téléprocédures, démarche qualité), Paris le 6 décembre 2005.

Déclaration

Interview de M. Denis Kessler, vice-président délégué du MEDEF, à LCI le 7 décembre 2000, sur les modalités d'application du Pare, l'avenir des dispositifs de retraite et l'entrée en vigueur de la seconde loi sur les 35 heures au 1er janvier 2001.

Interview

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