Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les principaux axes du plan de relance de la lutte contre le bruit, Paris le 6 octobre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Lambert, ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, sur la mise en place de la réforme budgétaire, et notamment sur la mission du comité interministériel d'audit des programmes, Paris, le 1er octobre 2002.

Déclaration

1er octobre 2002

Allocution prononcée par M. Valéry Giscard d'Estaing à l'occasion de la séance de clôture du colloque de la petite et moyenne entreprise, Paris, Porte de Versailles, lundi 8 décembre 1980

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 23 novembre 1990, sur les consultations entre le gouvernement et les fédérations de parents d'élèves de l'enseignement public en ce qui concerne les lycées.

Communiqué

Résolutions adoptées par les chefs d'Etat, de gouvernement et de délégation des pays ayant en commun l'usage du français, Dakar le 24 mai 1989.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 5 novembre 1990, sur la politique d'aménagement du territoire et les mesures arrêtées par le comité interministériel d'aménagement du territoire (CIAT).

Communiqué Sélection

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 19 mars 1991, sur la mise en place d'une commission d'étude sur le marché du logement.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 17 novembre 1988, sur les contrats de plan Etat - région pour la période 1989-1993.

Communiqué

Discours de M. Jack Lang, ministre de la culture, lors de l'inauguration du musée de la publicité, Paris le 26 octobre 1982.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, secrétaire d’État à la santé et à la Sécurité sociale, sur l'action du comité national de pilotage du programme de dépistage du cancer du sein et la création de l'ANAES (Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé) en remplacement de l'ANDEM, Paris le 27 juin 1996.

Déclaration

Déclarations de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur les compétences et le fonctionnement des nouveaux conseils d'administration des branches maladie et famille de la Sécurité sociale et de l'ACOSS, et sur la maîtrise des dépenses de santé et des prestations familiales, Paris les 16 et 17 juillet 1996.

Déclaration

Interviews de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, dans "Maires de France" de septembre 1996, "L'Union" du 1er septembre et "Le Parisien" du 5, sur le développement durable dans les villes, le protocole signé avec le Crédit local de France (financement de projets locaux liés à l'environnement) et la création d'un "Comité de la prévention et de la précaution environnement - santé".

Article Interview Périodique

1er septembre 1996

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