Création d'organisme

Création d'organisme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interviews de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, dans "L'Humanité" du 25 mai, à Europe 1 le 11 juin et à RTL le 19 juin 1998, sur l'accord avec les Etats-Unis sur le transport aérien, la grève des pilotes d'Air-France et l'aide au transport ferroviaire.

Article Interview

Déclaration de M. Philippe Séguin, ministre des affaires sociales et de l'emploi, sur le développement du thermalisme, Paris le 18 février 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Premier ministre, sur le bicentenaire de la Révolution française, à Paris le 2 février 1987.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 7 février 2001, sur le rôle du nouveau Conseil National de l'Aménagement et du Développement du Territoire (CNADT).

Communiqué

Communiqué du sommet des chefs d'Etat et de gouvernement du G8 sur le plan d'action du G8 pour renforcer la volonté politique et développer les capacités de lutte contre le terrorisme, Evian le 2 juin 2003.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-François Mattei, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, sur le projet de loi relatif à la politique de santé publique, à l'Assemblée nationale, Paris le 10 septembre 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les principaux axes du plan de relance de la lutte contre le bruit, Paris le 6 octobre 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Lambert, ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, sur la mise en place de la réforme budgétaire, et notamment sur la mission du comité interministériel d'audit des programmes, Paris, le 1er octobre 2002.

Déclaration

1er octobre 2002

Allocution prononcée par M. Valéry Giscard d'Estaing à l'occasion de la séance de clôture du colloque de la petite et moyenne entreprise, Paris, Porte de Versailles, lundi 8 décembre 1980

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 23 novembre 1990, sur les consultations entre le gouvernement et les fédérations de parents d'élèves de l'enseignement public en ce qui concerne les lycées.

Communiqué

Résolutions adoptées par les chefs d'Etat, de gouvernement et de délégation des pays ayant en commun l'usage du français, Dakar le 24 mai 1989.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 5 novembre 1990, sur la politique d'aménagement du territoire et les mesures arrêtées par le comité interministériel d'aménagement du territoire (CIAT).

Communiqué Sélection

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