DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

La situation des familles dans les départements et régions d'outre-mer (Drom) : réalités sociales et politiques menées

Auteur(s) : Haut Conseil de la Famille, de l'Enfance et de l'Âge

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur les outre-mer au cœur de la stratégie maritime nationale

Auteur(s) : Philippe Folliot - Annick Petrus - Marie-Laure Phinera-Horth - Sénat. Délégation aux outre-mer

Date de remise :

Rapport

Les politiques de soutien à l'autonomie dans les DOM

Auteur(s) : Haut Conseil de la Famille, de l'Enfance et de l'Âge

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale

Auteur(s) : Stéphanie Atger - Mansour Kamardine - Jean-Hugues Ratenon - Assemblée nationale. Délégation aux Outre-mer

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) en conclusion d'une mission effectuée en Martinique et en Guadeloupe du 25 septembre au 1er octobre 2021

Auteur(s) : Yaël Braun-Pivet - Philippe Gosselin - Stéphane Mazars - Assemblée nationale. Commission des Lois constitutionnelles, de la Législation et de l'Administration générale de la République

Date de remise :

Rapport

Note d'alerte du Conseil scientifique COVID-19 du 20 août 2021 - Fin de la période estivale et pass sanitaire - Rentrée de septembre 2021

Auteur(s) : Conseil scientifique COVID-19

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur le système éducatif dans les académies ultramarines

Auteur(s) : Gérard Longuet - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 28 juillet 2021. État d'urgence sanitaire.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 13 juillet 2021. État d'urgence sanitaire.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement, à Public Sénat le 5 juillet 2021, sur le débat autour de la vaccination obligatoire contre le Covid-19, la loi SRU et le logement social outre-mer.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 17 mars 2021. Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports, à RMC le 11 mars 2021, à propos de l'expérimentation du passe sanitaire pour le transport aérien et de la baisse du trafic aérien due au Covid-19.

Intervenant(s) :

Prononcé le

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