DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

La situation des familles dans les départements et régions d'outre-mer (Drom) : réalités sociales et politiques menées

Auteur(s) : Haut Conseil de la Famille, de l'Enfance et de l'Âge

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur les outre-mer au cœur de la stratégie maritime nationale

Auteur(s) : Philippe Folliot - Annick Petrus - Marie-Laure Phinera-Horth - Sénat. Délégation aux outre-mer

Date de remise :

Rapport

Les politiques de soutien à l'autonomie dans les DOM

Auteur(s) : Haut Conseil de la Famille, de l'Enfance et de l'Âge

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale

Auteur(s) : Stéphanie Atger - Mansour Kamardine - Jean-Hugues Ratenon - Assemblée nationale. Délégation aux Outre-mer

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) en conclusion d'une mission effectuée en Martinique et en Guadeloupe du 25 septembre au 1er octobre 2021

Auteur(s) : Yaël Braun-Pivet - Philippe Gosselin - Stéphane Mazars - Assemblée nationale. Commission des Lois constitutionnelles, de la Législation et de l'Administration générale de la République

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur le système éducatif dans les académies ultramarines

Auteur(s) : Gérard Longuet - Sénat. Commission des finances

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