DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Manuel Valls, ministre d'État, ministre des outre-mer, à France Info le 4 avril 2025, sur les droits de douane supplémentaires pour les territoires ultra-marins, le jugement rendu dans l'affaire des assistants parlementaires européens du Front national, la situation en Nouvelle-Calédonie, l'épidémie de chikungunya à La Réunion et la reconstruction de Mayotte.

Interview

Rapport annuel de l'Observatoire des tarifs bancaires 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire des tarifs bancaires

Remis le 

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 19 juillet 2022. Vivre avec les variants : La pandémie n'est pas terminée - mieux anticiper

Avis

Auteur(s) :  Conseil scientifique COVID-19

Remis le 

La situation des familles dans les départements et régions d'outre-mer (Drom) : réalités sociales et politiques menées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les outre-mer au cœur de la stratégie maritime nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Folliot  ;  Annick Petrus  ;  Marie-Laure Phinera-Horth  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Les politiques de soutien à l'autonomie dans les DOM

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphanie Atger  ;  Mansour Kamardine  ;  Jean-Hugues Ratenon  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion d'une mission effectuée en Martinique et en Guadeloupe du 25 septembre au 1er octobre 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yaël Braun-Pivet  ;  Philippe Gosselin  ;  Stéphane Mazars  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Évaluation de l'ensemble des politiques de soutien en faveur de l'agriculture des régions ultrapériphériques et proposition de scénarii objectivés de transformation agricole de ces territoires permettant d'atteindre une autonomie alimentaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri-Luc Thibault  ;  Janique Bastok  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Note d'alerte du Conseil scientifique COVID-19 du 20 août 2021 - Fin de la période estivale et pass sanitaire - Rentrée de septembre 2021

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil scientifique COVID-19

Remis le 

Rapport d’information (…) sur le système éducatif dans les académies ultramarines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Longuet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Conseil des ministres du 28 juillet 2021. État d'urgence sanitaire.

Communiqué

Haut de page