DOM

DOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Note d'alerte du Conseil scientifique COVID-19 du 20 août 2021 - Fin de la période estivale et pass sanitaire - Rentrée de septembre 2021

Auteur(s) : Conseil scientifique COVID-19

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur le système éducatif dans les académies ultramarines

Auteur(s) : Gérard Longuet - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 28 juillet 2021. État d'urgence sanitaire.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 13 juillet 2021. État d'urgence sanitaire.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement, à Public Sénat le 5 juillet 2021, sur le débat autour de la vaccination obligatoire contre le Covid-19, la loi SRU et le logement social outre-mer.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 17 mars 2021. Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports, à RMC le 11 mars 2021, à propos de l'expérimentation du passe sanitaire pour le transport aérien et de la baisse du trafic aérien due au Covid-19.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, à Public Sénat le 19 janvier 2021, notamment sur les liaisons de la métropole vers les outre-mer en raison du Covid et l'accord sur la pêche entre l'UE et le Royaume-Uni.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Le phénomène de non-assurance dans les départements et collectivités d’Outre-mer

Auteur(s) : Adolphe Colrat - Quentin Jagorel - Sylvie Banoun - Charles Payet - Guillaume Mars - Inspection générale des Finances - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 16 décembre 2020. Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Quels leviers pour développer la bio économie des produits biosourcés en outre-mer ?

Auteur(s) : François Colas - Henri-Luc Thibault - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur l’environnement international des départements et collectivités d’outre-mer

Auteur(s) : Annie Chapelier - Bérengère Poletti - Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

Date de remise :

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