Élu

Élu : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, en réponse à une question sur les projets de moralisation de la vie politique, à l'Assemblée nationale le 9 avril 2013.

Déclaration

Extraits d'un entretien de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre des Français de l'étranger, avec TV5-Monde le 12 février 2013, notamment sur la sécurité des Français au Mali et au Niger.

Interview

Déclaration de Mme Hélène Conway-Mouret, ministre des Français de l'étranger, sur les réformes de l'aide à la scolarité et de la représentation des Français à l'étranger, à Paris le 14 décembre 2012.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 9 novembre 2012, sur le rapport de la commission de rénovation et de déontologie de la vie publique.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les relations franco-italiennes, la résolution de la crise de la Zone euro et sur les Français de l'étranger, à Rome le 22 juin 2012.

Déclaration

Interview de M. Nicolas Sarkozy, candidat à l'élection présidentielle, dans "La Croix" du 19 avril 2012, sur la politique de la famille, l'euthanasie, les référendums, le déficit public et sur l'indépendance de la justice.

Article Interview

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, candidat à l'élection présidentielle, sur les réformes de son quinquennat notamment en matière d'amménagement du territoire, à Paris le 11 avril 2012.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le cumul des mandats

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Noël Buffet  ;  Georges Labazée  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Entretien de M. Edouard Courtial, secrétaire d'Etat aux Français de l'étranger, dans la revue "Arom" de novembre-décembre 2011, sur les Français résidant à l'étranger notamment leur représentation parlementaire.

Article Interview

1er novembre 2011

Déclaration de M. Edouard Courtial, secrétaire d'Etat aux Français de l'étranger, sur les efforts en faveur des Français résidant à l'étranger, à Paris le 16 décembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, notamment sur la politique de la montagne au sein de l'Union européenne et sur la question de la compétitivité au niveau européen, à Pontarlier (Doubs) le 21 octobre 2010.

Déclaration

Déclarations de MM. Philippe Séguin, président de l'Assemblée nationale, et de François Bayrou, ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur l'apprentissage de la citoyenneté et de la vie politique, à l'Assemblée nationale devant le "Parlement des enfants" le 13 mai 1996.

Déclaration

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