Enquête : Votre avis sur Vie-publique.fr nous intéresse ! Répondez à notre enquête. Quelques minutes suffisent !

Épuration de l'eau

Épuration de l'eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La tarification des services publics locaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conférence de presse de M. Sébastien Lecornu, Premier ministre, et Mmes Amélie de Montchalin, ministre de l'action et des comptes publics, et Maud Bregeon, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, sur le recours au 49.3 pour l'adoption du budget 2026, le projet de loi portant habilitation à l'assemblée de Martinique à fixer elle-même des règles applicables sur son territoire en matière d'énergie, d'eau et d'assainissement et l'exécution du règlement (UE) 2024/3110 relatif aux produits de construction, Paris le 19 janvier 2026.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 19 janvier 2026. Habilitation à l'assemblée de Martinique à fixer elle-même des règles applicables sur son territoire en application de l'article 73 de la constitution en matière d'énergie, d'eau et d'assainissement.

Communiqué

Plan Eau Mayotte - Direction de projet de novembre 2023 à décembre 2024

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Céline Debrieu-Levrat  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Potentiel et limites au développement du dessalement de l'eau de mer en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Pascal  ;  Patrick Roux  ;  Frédéric Saudubray  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission d'évaluation ex ante de la directive relative au traitement des eaux résiduaires urbaines (ERU 2)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Ledenvic  ;  Bastien Sayen  ;  Laure Tourjansky  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, sur la qualité de l'eau potable en France, à l'Assemblée nationale le 5 mars 2025.

Déclaration

Évaluation du plan d'action pour les services d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe, Guyane, Martinique, à la Réunion, Mayotte et Saint-Martin

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hélène Foucher  ;  Christian Le Coz  ;  Maxime Tandonnet  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Faciliter le recours aux eaux non conventionnelles - Mission flash

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Frédérique Simon-Delavelle  ;  Emilie Seffray  ;  Bruno Locqueville  ;  Céline Debrieu-Levrat  ;  Bénédicte Guery  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'adaptation de la politique de l'eau au défi climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yannick Haury  ;  Vincent Descoeur  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Comment améliorer durablement le traitement et la collecte des eaux usées urbaines ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nacera Haddouche  ;  François Philizot  ;  Marc Ezerzer  ;  Karine Brulé  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Déclaration de Mme Bérangère Abba, secrétaire d'État chargée de la biodiversité, sur l'évolution des missions des agences de l'eau, Sénat, 25 janvier 2022.

Déclaration

Haut de page