Experience

Experience : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Interview de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées, à France Bleu le 13 janvier 2022, sur l'expérimentation de l'extension de la Prestation de Compensation du Handicap (PCH) au handicap mental.

Intervenant(s) :

  • Sophie Cluzel - Secrétaire d'État chargée des personnes handicapées

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur l'expérimentation de la recentralisation du revenu de solidarité active (RSA) en Seine-Saint-Denis, Bobigny le 21 septembre 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Suivi de l’expérimentation d’un enseignement d’éloquence en classe de troisième

Auteur(s) : Pascal-Raphaël Ambrogi - Patrick Laudet - Alain Brunn - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information sur le projet de loi organique adopté par le Sénat relatif à la simplification des expérimentations mises en œuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution

Auteur(s) : Monica Michel - Assemblée nationale. Délégation aux Collectivités territoriales et la Décentralisation

Date de remise :

Discours

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les propositions visant à améliorer la qualité du logement en France, objet futur d’une expérimentation à grande échelle, Paris le 15 janvier 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 29 juillet 2020. Expérimentations mises en œuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la constitution.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Expérimentation territoires zéro chômeur de longue durée - Rapport intermédiaire du comité scientifique

Auteur(s) : Olivier Bouba Olga - Direction de l'Animation de la Recherche, des Études et des Statistiques

Date de remise :

Rapport

L'évaluation économique de l'expérimentation visant à résorber le chômage de longue durée (ETCLD)

Auteur(s) : Anne Perrot - Florence Allot - Geneviève Lallemand-Kirche - Inspection générale des Affaires sociales - Inspection générale des Finances

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Édouard Philippe, Premier ministre, sur le rôle des maires "premiers de corvée", le projet de loi Engagement et proximité et les finances locales, à Paris le 21 novembre 2019.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur la mise en place de solutions de transport collectif gratuits et de tarification solidaire, au Sénat le 19 novembre 2019.

Intervenant(s) :

  • Emmanuelle Wargon - Secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

Prononcé le

Rapport

Retour d'expérience des inondations du 14 au 17 octobre 2018 dans l'Aude

Auteur(s) : Hugues Ayphassorho - Gilles Pipien - Isabelle Guion de Meritens - Dominique Lacroix - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Inspection générale de l'Administration

Date de remise :

Rapport

Les expérimentations : comment innover dans la conduite des politiques publiques ?

Auteur(s) : Conseil d'État

Date de remise :

Retour en haut de page