Expérience

Expérience : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Vers une garantie d'emploi ? Rapport d'évaluation de la deuxième phase de l'expérimentation Territoire zéro chômeur de longue durée (TZCLD)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques  ;  Haut-Commissariat à la stratégie et au plan

Remis le 

L'expérimentation "territoire zéro chômeur de longue durée" - 2016-2024

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée, chargée de la mémoire et des anciens combattants, sur la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation, à l'Assemblée nationale le 8 avril 2025.

Déclaration

Expérimentation de traitements algorithmiques d'images légalement collectées au moyen de systèmes de vidéoprotection - Rapport du comité d'évaluation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Vigouroux  ;  Florian Roussel  ;  Comité d'évaluation de l'expérimentation de traitements algorithmiques d'images légalement collectées au moyen de systèmes de vidéoprotection et de caméras installées sur des aéronefs

Remis le 

Évaluation des entreprises d'insertion par le travail indépendant

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Erik Rance  ;  Christine Branchu  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Évaluation de l'emploi des dispositions législatives et réglementaires d'adaptation des politiques publiques aux spécificités territoriales : expérimentation, différenciation et dérogation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Scarbonchi  ;  Raphaël Cardet  ;  Pascal Hornung  ;  Bruno Cinotti  ;  Florent Tarrisse  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

La découverte des métiers au collège - Rapport à madame la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Catoir  ;  Sacha Kallenbach  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Retraitement des dispositifs médicaux à usage unique dans le cadre de la transition écologique du système de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Paule Kujas  ;  Irina Schapira  ;  Yvan Aujollet  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Analyse d'un système de prévention et de lutte contre le décrochage scolaire : la démarche TDO (tous droits ouverts)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hayet Zeggar  ;  Cécile Bruyère  ;  Erick Roser  ;  Frédérique Weixler  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Bilan intermédiaire de l'expérimentation de la certification des comptes locaux - Article 110 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Bilan final de l'expérimentation de la certification des comptes locaux - Article 110 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation de la République

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Mission relative au Domaine du Merle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Carol Buy  ;  Vincent Piveteau  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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