Experience

Experience : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Bilan intermédiaire de l'expérimentation de la certification des comptes locaux - Article 110 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Rapport

Bilan final de l'expérimentation de la certification des comptes locaux - Article 110 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation de la République

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Rapport

Mission relative au Domaine du Merle

Auteur(s) : Carol Buy - Vincent Piveteau - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Discours

Interview de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées, à France Bleu le 13 janvier 2022, sur l'expérimentation de l'extension de la Prestation de Compensation du Handicap (PCH) au handicap mental.

Intervenant(s) :

  • Sophie Cluzel - Secrétaire d'État chargée des personnes handicapées

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur l'expérimentation de la recentralisation du revenu de solidarité active (RSA) en Seine-Saint-Denis, Bobigny le 21 septembre 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Suivi de l’expérimentation d’un enseignement d’éloquence en classe de troisième

Auteur(s) : Pascal-Raphaël Ambrogi - Patrick Laudet - Alain Brunn - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information sur le projet de loi organique adopté par le Sénat relatif à la simplification des expérimentations mises en œuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution

Auteur(s) : Monica Michel - Assemblée nationale. Délégation aux Collectivités territoriales et la Décentralisation

Date de remise :

Discours

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les propositions visant à améliorer la qualité du logement en France, objet futur d’une expérimentation à grande échelle, Paris le 15 janvier 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 29 juillet 2020. Expérimentations mises en œuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la constitution.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Expérimentation territoires zéro chômeur de longue durée - Rapport intermédiaire du comité scientifique

Auteur(s) : Olivier Bouba Olga - Direction de l'Animation de la Recherche, des Études et des Statistiques

Date de remise :

Rapport

L'évaluation économique de l'expérimentation visant à résorber le chômage de longue durée (ETCLD)

Auteur(s) : Anne Perrot - Florence Allot - Geneviève Lallemand-Kirche - Inspection générale des Affaires sociales - Inspection générale des Finances

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Édouard Philippe, Premier ministre, sur le rôle des maires "premiers de corvée", le projet de loi Engagement et proximité et les finances locales, à Paris le 21 novembre 2019.

Intervenant(s) :

Prononcé le

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