Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 10 Avril 1991 Organisation et promotion des activités physiques et sportives.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 mars 2001. Allocation personnalisée d'autonomie.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 avril 2001. Convention internationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 décembre 1998. Les nouvelles orientations de la vie sportive.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 octobre 2000. Etablissement public de la Basse-Seine.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Juin 1995 Réunion des ministres européens de la recherche.

Communiqué

Déclaration de Mme Florence Parly, secrétaire d'Etat au budget, sur le bilan de la politique économique et budgétaire menée par le gouvernement depuis 1997et sur la loi de finance rectificative du budget 2000 tenant compte de l'augmentation des recettes et de la création de la Taxe générale sur les activités polluantes, Paris, le 15 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 Avril 1992 Action culturelle des collectivités locales.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Avril 1992 La prévention du SIDA.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Avril 1992 Manutention dans les ports maritimes.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Mars 1992 La Recherche et la politique régionale.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Septembre 1994 L'utilisation des crédits du Fonds social européen.

Communiqué

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