Fonds structurels

Fonds structurels : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Vincent Lurel, ministre des outre-mer, sur l'état des relations entre l'Union européenne et les régions utltrapériphériques (RUP) et les programmes d'options spécifiques liées à l'éloignement et à l'insularité (POSEI) concernant l'agriculture et la pêche, à Bruxelles le 2 juillet 2012.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique de cohésion 2014-2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Forgues  ;  Pascale Gruny  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le  1er février 2012

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le renforcement de la gouvernance économique européenne, les enjeux du sommet social du 18 janvier et le bilan de la politique gouvernementale, à Paris le 9 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la réforme du financement de la protection sociale, les enjeux du sommet social du 18 janvier et le renforcement de la gouvernance économique européenne, à Paris le 5 janvier 2012.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le Fonds social européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en oeuvre nationale de la politique européenne de cohésion

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur les grandes orientations de la politique en faveur des Pays et Territoires d'Outre-mer dans le cadre de l'Union européenne, à Nouméa le 1er mars 2011.

Déclaration

1er mars 2011

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique de cohésion après 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, appelant les préfets à se mobiliser autour de la reprise économique, de la cohésion sociale et de la réforme des collectivités territoriales, à Paris le 13 décembre 2010.

Déclaration

Le risque de dégagement d'office des fonds structurels européens

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Brassens  ;  Pierre-Emmanuel Thiard  ;  Patrick Subremon  ;  Hélène de Coustin  ;  Jean-Jacques Trégoat  ;  Philippe Dole  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2010

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la dimension européenne de la politique de l'aménagement du territoire, à Strasbourg le 17 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les objectifs de la nouvelle génération des pôles d'excellence rurale, au Sénat le 21 octobre 2009.

Déclaration

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