Littoral

Littoral : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission relative à la création d'une agence d'urbanisme dans le Cotentin - Pour une agence ouverte sur les territoires manchois

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Bariol-Mathais  ;  Anne Pons  ;  Philippe Schmit  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Commission nationale du débat public - Rapport annuel 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le  1er octobre 2004

Déclaration de M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger, sur l'adaptation des politiques publiques au changement climatique, notamment pour les villes côtières et insulaires, à l'Assemblée nationale le 30 mai 2024.

Déclaration

Financement des conséquences du recul du trait de côte - Comment accompagner la transition des zones littorales menacées ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Luce Bousseton  ;  Jean-François Landel  ;  Boris Leclerc  ;  Maxime Tandonnet  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport de la mission sur le patrimoine maritime

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henry Masson  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Projet et programme d'actions de l'Opération Grand Site des Dunes de Flandre - Rapport à la commission supérieure des sites, des perspectives et paysages

Avis

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 6 avril 2022. Aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte

Communiqué

Évaluation de la politique publique de lutte contre la prolifération des algues vertes en Bretagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les actes du colloque « Biodiversités du bassin Atlantique : un gradient latitudinal source d’une richesse exceptionnelle mais vulnérable »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Quel littoral pour demain ? Vers un aménagement des territoires côtiers adapté au changement climatique - Rapport remis à Monsieur le Premier ministre et à Madame la ministre de la transition écologique et solidaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Stéphane Buchou  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire  ;  Premier ministre

Remis le 

Recomposition spatiale des territoires littoraux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Depresle  ;  Thierry Galibert  ;  Jean-François Rocchi  ;  Frédéric Garnier  ;  Jean-Pierre Menanteau  ;  Cédric Audenis  ;  John Houldsworth  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Parcs naturels marins - Bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Barthod  ;  Patrick Lavarde  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2019

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