Littoral

Littoral : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La lutte contre la prolifération des algues vertes en Bretagne - La nécessité d'un effort constant. Première enquête de suivi

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes  ;  Chambres régionales et territoriales des Comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, sur un bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne, dite loi Montagne, et de la loi du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral, dite loi Littoral, et de leur application dans les territoires, au Sénat le 3 juin 2026.

Déclaration

Déclaration de M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique, sur le bilan des lois Montagne et Littoral et de leur application dans les territoires en matière de protection de l'environnement, au Sénat le 12 mai 2026.

Déclaration

Déclaration de M. Vincent Jeanbrun, ministre de la ville et du logement, sur le bilan des lois Montagne et Littoral et de leur application dans les territoires en matière de logement et d'urbanisme, au Sénat le 7 avril 2026.

Déclaration

Évaluation du fonctionnement de la réserve naturelle nationale de Saint-Martin en lien avec la gestion des terrains du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Frédéric Mortier  ;  Olivier Robinet  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission relative à la création d'une agence d'urbanisme dans le Cotentin - Pour une agence ouverte sur les territoires manchois

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Brigitte Bariol-Mathais  ;  Anne Pons  ;  Philippe Schmit  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Commission nationale du débat public - Rapport annuel 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le  1er octobre 2004

Déclaration de M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger, sur l'adaptation des politiques publiques au changement climatique, notamment pour les villes côtières et insulaires, à l'Assemblée nationale le 30 mai 2024.

Déclaration

Financement des conséquences du recul du trait de côte - Comment accompagner la transition des zones littorales menacées ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Luce Bousseton  ;  Jean-François Landel  ;  Boris Leclerc  ;  Maxime Tandonnet  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport de la mission sur le patrimoine maritime

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henry Masson  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Projet et programme d'actions de l'Opération Grand Site des Dunes de Flandre - Rapport à la commission supérieure des sites, des perspectives et paysages

Avis

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 6 avril 2022. Aménagement durable des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte

Communiqué

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