Mandat

Mandat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. René Monory, président du Sénat, dans "Les Dernières nouvelles d'Alsace" du 31 juillet 1998, sur le rôle du Sénat et le mode d'élection des sénateurs, la modernisation de la vie politique et l'état de l'opposition.

Article Interview

Déclaration de M. François Périgot, président du CNPF, et dossier du CNPF sur l'engagement patronal et l'évolution des mandats patronaux, La Défense le 17 mai 1994.

Déclaration Dossier Littérature grise

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur le débat sur les institutions, notamment la nécessité de réformer la Constitution, dans le cadre de la modernisation de la vie publique et de la crise de la représentation politique, Paris le 5 juin 1998.

Déclaration

Interview de M. Alain Juppé, Premier ministre, dans "Le Progrès" du 21 octobre 1996, sur le chômage des jeunes, les aides aux étudiants, le seuil d'éligibilité et les limites d'âge pour les prochaines élections, et le projet de canal Rhin-Rhône.

Article Interview

Entretien de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, avec des médias le 25 août 2006 à Bruxelles, sur les conditions d'engagement de troupes européennes au sein de la Finul renforcée au Liban, notamment les précisions sur les missions et les garanties de sécurité de cette force internationale.

Interview

Entretien de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, avec Ouest-France le 26 août 2006, sur les effectifs et les conditions d'engagement des troupes européennes au sein de la Finul renforcée au Liban ainsi que sur les réactions internationales aux dernières propositions iraniennes sur ses activités nucléaires.

Article Interview

Entretien de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, avec RTL le 25 août 2006, sur la décision d'envoyer 2000 soldats français en renforcement de la FINUL au Liban et les garanties obtenues sur la mission de cette force, ainsi que sur les rôles de la Syrie et de l'Iran dans cette région.

Interview

Conseil des ministres du 09 Octobre 1991 Conditions d'exercice des mandats locaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Octobre 1991 Conditions d'exercice des mandats locaux.

Communiqué

Interview de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'industrie et du commerce extérieur, à "Libération" le 17 juin 1992, sur les perspectives de la politique industrielle européenne, les sessions partielles d'actifs publics et la durée du mandat des PDG des entreprises publiques.

Article Interview

Interview de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale et de la culture, à France 3 le 27 septembre 1992, sur la catastrophe de Vaison-La-Romaine, la santé de M. François Mitterrand, la durée du mandat présidentiel et les élections en Roumanie.

Interview

Déclaration de M. Jean-Pierre Sueur, secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales, sur le projet de loi relatif aux conditions d'exercice des mandats locaux, au Sénat le 20 janvier 1992.

Déclaration

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