Prêt

Prêt : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, sur l'orientation de la nouvelle politique du logement basée sur la décentralisation, et sur le conventionnement global permettant aux organismes HLM de remplir de nouvelles missions, Lyon, le 3 octobre 2002.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 5 mars 1994, sur l'installation de la Commission chargée de suivre le secteur des pêches maritimes et sur l'application des mesures prises en faveur de la pêche.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la situation de l'agriculture antillaise et les mesures adoptées pour la sauvegarder et la diversifier, Le Lamentin (Guadeloupe) le 30 octobre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les conflits sociaux liés aux problèmes de la pëche et de la banane, les aides de l'Etat, la préparation de la loi d'orientation sur les DOM et sur les perspectives d'avenir de l'économie de la Martinique, Fort-de-France le 28 octobre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre et président du RPR, sur la politique du logement, l'accession à la propriété et l'aide au logement notamment par l'attribution de prêts à taux zéro, Moulins le 13 mai 1997.

Déclaration

Intervention de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, et projet d'intervention de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, sur le réaménagement des PAP (Prêts d'accession à la propriété) du Crédit foncier et du Comptoir des entrepreneurs, Paris le 16 janvier 1998.

Déclaration

Conclusions de la présidence du Conseil européen réuni à Edimbourg les 11 et 12 décembre 1992, sur les relations extérieures de la Communauté (partie D avec annexes).

Communiqué

Conclusions de la présidence du Conseil européen réuni à Edimbourg, les 11 et 12 décembre 1992, sur le financement futur de la Communauté dit "Paquet Delors II" (partie C avec annexes).

Communiqué

Communiqué du ministère de l'outre-mer, en date du 14 juin 2002, sur la mise en place par l'Agence française de développement d'un dispositif de préfinancement des fonds structurels européens au bénéfice des DOM.

Communiqué

Communiqué de la présidence de la République, en date du 14 décembre 1990, sur le plan français d'aide à l'Union soviétique.

Communiqué

Communiqué de la CEE sur les relations avec les nouveaux Etats indépendants de l'ancienne URSS, Bruxelles le 2 mars 1992.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, à l'issue de la conférence agricole, Paris le 25 février 1988.

Communiqué

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