Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Annexes aux conclusions de la présidence du Conseil européen, Essen, le 10 décembre 1994.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 30 septembre 1999, à l'occasion de la remise du rapport de Mme Paulette Guinchard-Kunstler, intitulé :"Vieillir en France, pour une prise en charge plus juste et solidaire des personnes âgées en perte d'autonomie".

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur l'évolution des missions et les perspectives d'avenir de l'Institut Géographique National, Saint-Mandé, le 12 octobre 1999.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 mars 1995, sur la remise du rapport du professeur Cabrol sur la place de la France dans les institutions internationales de santé.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 28 février 1995, sur la mission de M. Paul Bouchet sur la réforme de la procédure d'extrême urgence en matière d'écoutes administratives.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 décembre 1994, sur le rapport sur la lutte contre la corruption de Mme Simone Rozès.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 juillet 1994, sur les suites à donner au rapport de M. Jean Picq sur la réorganisation de l'Etat, notamment en ce qui concerne les services du Premier ministre.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 27 octobre 1994, sur les "autoroutes de l'information".

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 3 novembre 1994, sur le rapport de M. Alain Minc sur la France à l'horizon de l'an 2000.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 octobre 1999, à l'occasion de la remise du rapport de M. Gérard Lindeperg sur l'identification des forces et des faiblesses du fonctionnement de la formation professionnelle.

Communiqué

Communiqué de la présidence de la République, en date du 3 décembre 1992, sur l'évolution de la situation en Somalie.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 8 février 1995, sur le rapport de M. Jean-François Mattéi sur l'adoption d'enfants.

Communiqué

Haut de page