Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité fait pour l'année 2002 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur les inégalités salariales entre les hommes et les femmes, déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 [...]

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cécile Gautier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er mars 2003

Propositions pour une nouvelle approche de l'évaluation des enseignants : rapport remis à Monsieur le Ministre de l'Education nationale, de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marc Monteil  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le  1er juin 1999

Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement en 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er février 2002

Rapport du Conseil supérieur de la coopération 2001 : le mouvement coopératif en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale

Remis le  1er janvier 2002

Rapport sur les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'activité 2000 du Ministère de l'emploi et de la solidarité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er janvier 2002

Pour une politique intermodale : le transport combiné

Avis

Auteur(s) :  Hubert Ghigonis  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 1999

Le Bilan social

Avis

Auteur(s) :  Jean Gautier  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 1999

Ethique, sida et société. Rapport d'activité du Conseil national du sida. Tome IV 1999-2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national du Sida

Remis le  1er novembre 2001

Rapport d'information (...) déposé par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les moyens et les structures de diffusion de la francophonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Rapport de la commission d'enquête sur les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires en France, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 10 février 2000. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Guy-Pierre Cabanel  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Deuxième partie : la reconversion des stocks de plutonium militaire. L'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux nouveaux Etats indépendants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

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