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Rapport d'activité 2000 du Ministère de l'emploi et de la solidarité

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er janvier 2002

Pour une politique intermodale : le transport combiné

Avis

Auteur(s) : Hubert Ghigonis ; Conseil économique et social

Remis le 1er mars 1999

Le Bilan social

Avis

Auteur(s) : Jean Gautier ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 1999

Ethique, sida et société. Rapport d'activité du Conseil national du sida. Tome IV 1999-2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil national du Sida

Remis le 1er novembre 2001

Rapport d'information (...) déposé par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les moyens et les structures de diffusion de la francophonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport de la commission d'enquête sur les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires en France, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 10 février 2000. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Jacques Hyest ; Guy-Pierre Cabanel ; Sénat

Remis le 1er janvier 2000

Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Deuxième partie : la reconversion des stocks de plutonium militaire. L'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux nouveaux Etats indépendants

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Birraux ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Perte totale du navire chimiquier italien Ievoli Sun survenue en Manche le 30 octobre 2000 : rapport provisoire d'enquête

Rapport interne

Auteur(s) : Bernard Lion ; Inspection générale des Services des Affaires maritimes. Bureau Enquêtes-Accidents Mer

Remis le 1er novembre 2000

Elevages et fonctionnement du conseil départemental d'hygiène en Ille-et-Vilaine

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Paul Baron ; François Barthélemy ; Michel Bouvier ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 1er mars 2001

Haut Conseil de la coopération internationale : rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er juin 2001

Rapport du Conseil supérieur de la coopération 2000 : le mouvement coopératif en France, les mouvements coopératifs dans l'Union Européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil supérieur de la Coopération ; Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale

Remis le 1er janvier 2001

Les Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2010-2020

Avis

Auteur(s) : Gabriel Gaudy ; Conseil économique et social

Remis le 1er février 1999