Sanction

Sanction : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 9 juillet 2003, sur les mesures adoptées dans le cadre du troisième comité interminsitériel de sécurité routière.

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les grandes lignes du projet de Charte de l'environnement notamment la gestion de l'eau, la sécurité de l'approvisionnemennt en eau potable et le principe de réparation des dommages en cas de pollution, Rouen le 1er juillet 2003.

Déclaration

1er juillet 2003

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les grandes lignes du projet de Charte de l'environnement notamment la gestion de l'eau, la sécurité de l'approvisionnement en eau potable et le principe de réparation des dommages en cas de pollution, Toulouse le 30 juin 2003.

Déclaration

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire, à "BFM" le 18 mai 2004, sur l'ordre du jour du séminaire gouvernemental consacré au budget le 19 mai à Matignon, et sur l'élection du prochain président de l'UMP.

Interview

Interview de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, à "Libération" le 3 avril 2004, sur l'analyse du raz de marée de la gauche aux élections régionales et ses conséquences à court terme sur les décisions gouvernementales.

Article Interview

Communiqué du ministre de la culture et de la communication, du ministre délégué à l'industrie en date du 30 avril 2004 sur l'adoption de la directive sur le respect des droits de propriété intellectuelle.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la position du gouvernement concernant la célébration par le maire de Bègles, Noël Mamère, d'un mariage homosexuel, à l'Assemblée nationale le 2 juin 2004.

Déclaration

Interview de M. Julien Dray, porte-parole du Parti socialiste, à "RTL" le 7 mai 2004, sur la réforme du système de santé, sur la décision gouvernementale de rapatrier et taxer les capitaux illégalement transférés, sur la situation des intermittents du spectacle et sur la politique de sécurité routière.

Interview

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, sur la situation du transport routier et la préparation de mesures de soutien pour une meilleure compétitivité face aux concurrents européens, notamment au plan social et fiscal, Besançon le 17 octobre 2003.

Déclaration

Interview de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, dans "Le Monde" le 27 mars 2004, sur les conclusions de la campagne des élections régionales et cantonales, la nécessité de l'union de la gauche avec le projet de "Nouvelle Alliance" avec les Vers et le parti communiste et l'enjeu des prochaines élections européennes.

Article Interview

Déclaration de MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement et Reinhard Klimmt, ministre allemand des transports, sur les projets de coopération franco-allemands dans le domaine des transports ferroviaire et routier et sur l'initiative commune visant à renforcer la sécurité maritime, Sarrebruck, le 3 février 2000.

Déclaration

Conférence de presse de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, sur le projet de résolution du Conseil de sécurité de l'ONU pour reconstruire l'Irak et y rétablir la paix, sur le plan de paix au Proche-Orient, sur l'intervention française en Côte d'Ivoire et sur la situation au Congo, Bruxelles le 19 mai 2003.

Conférence de presse Déclaration

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