Taxe

Taxe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur les mécanismes de détaxe en matière de TVA

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Mohamed Laqhila  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne en matière économique, à Bruxelles le 17 janvier 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur la politique économique de l'Union européenne, à Paris le 29 novembre 2021.

Déclaration

Interview de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports, à CNews le 18 octobre 2021, sur les dispositifs prévus pour répondre à la hausse du prix des énergies.

Interview

Interview de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, à CNews le 30 septembre 2021, sur la hausse des prix de l'énergie, Les Verts et le bien-être animal.

Interview

Extraits d'un entretien de M. Clément Beaune, secrétaire d'État aux affaires européennes, à France Info le 7 septembre 2021, sur les vaccins contre le coronavirus, le plan de relance européen et l'Union européenne face aux talibans et aux réfugiés afghans.

Interview

Conseil des ministres du 7 juillet 2021. Conséquences du transfert de compétences en matière routière à la collectivité européenne d'Alsace et l'eurométropole de Strasbourg.

Communiqué

Interview de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de l'industrie, à France Info le 5 juillet 2021, sur la vaccination contre le coronavirus, la relance économique, la réforme des retraites, la taxe Gafam et l'élection présidentielle de 2022.

Interview

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur la reprise économique, la taxation internationale et sur l'Union bancaire, à Luxembourg le 17 juin 2021.

Conférence de presse

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, à BFM Business le 17 juin 2021, concernant la dette publique, la réforme des retraites, la consommation des Français, la French Tech, un impôt mondial sur les sociétés et l'élection présidentielle de 2022.

Interview

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une question sur Paris Cyber Week, à l'Assemblée nationale le 8 juin 2021.

Conférence de presse

Déclaration de M. Olivier Dussopt, ministre des comptes publics, en réponse à une question sur le commerce hors taxes dans le tunnel sous la Manche, à l'Assemblée nationale le 1er juin 2021.

Conférence de presse

1er juin 2021

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