Taxe

Taxe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 26 mai 2021. Taxe sur le transport routier de marchandises recourant à certaines voies du domaine public routier de la Collectivité européenne d'Alsace.

Communiqué

Audit du programme régional de développement agricole et rural en Nouvelle Aquitaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Chazaud  ;  Philippe Vissac  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Interview de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de l'industrie, à Radio Classique le 8 mars 2021, sur la vaccination contre le coronavirus et l'accord commercial entre l'Union européenne et les Etats-Unis.

Interview

Déclaration de M. Olivier Dussopt, ministre des comptes publics, en réponse à une question sur l'attractivité économique et la taxe européenne sur les transactions financières, à l'Assemblée nationale le 16 février 2021.

Conférence de presse

Rapport d'information (...) portant observations sur le projet de loi autorisant l’approbation de la décision (UE, Euratom) 2020/2053 du Conseil du 14 décembre 2020 relative au système des ressources propres de l’Union européenne et abrogeant la décision 2014/335/UE, Euratom (n° 3734)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Jerretie  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, sur les grandes entreprises du numérique, à Paris le 20 janvier 2021.

Conférence de presse

Entretien de M. Franck Riester, ministre du commerce extérieur et de l'attractivité, avec France 24 le 12 novembre 2020, sur les tensions commerciales entre l'Union européenne et les Etats-Unis.

Interview

Interview de M. Franck Riester, ministre du commerce extérieur et de l'attractivité, dans "Les Echos" le 9 novembre 2020, sur les tensions commerciales entre l'Union européenne et les Etats-Unis, l'OMC, l'accord UE-Mercosur et le Brexit.

Interview

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance, à BFM TV le 16 octobre 2020, sur la politique économique du gouvernement face à l'épidémie de Covid-19.

Interview

Entretien de M. Franck Riester, ministre du commerce extérieur et de l'attractivité, avec France Info TV le 13 octobre 2020, sur les tensions économiques entre l'Union européenne et les États-Unis et le déficit commercial de la France.

Interview

Entretien de M. Franck Riester, ministre du commerce extérieur et de l'attractivité, avec "Le Parisien" le 13 octobre 2020, sur les tensions économiques entre l'Union européenne et les États-Unis.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur les propositions du groupe de travail sur le tourisme concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de Covid-19

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Frédérique Lardet  ;  Vincent Rolland  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le  1er juillet 2020

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