Traité

Traité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre délégué à la coopération, sur la mise en oeuvre par la France de l'application de la Convention d'Ottawa sur l'interdiction des mines antipersonnel, à Nairobi le 2 décembre 2004.

Déclaration

Déclaration commune de Jacques Chirac, Président de la République et Gerhard Schröder, chancelier allemand, sur la journée de commémoration de la signature du Traité de l'Elysée et l'incitation à l'apprentissage du français en Allemagne et de l'allemand en France, Paris le 21 janvier 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la coopération franco-britannique en matière de formation supérieure au commerce international sous l'égide de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP), Londres le 15 décembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, sur les réformes souhaitables pour "une autre Europe" et le traité de Nice sur la réforme des institutions communautaires, à l'Assemblée nationale le 5 juin 2001.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 5 février 2005, publié à l'issue du Deuxième Sommet des chefs d'Etat d'Afrique centrale sur la conservation et la gestion durable des écosystèmes forestiers.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur le débat européen et le pluralisme de l'information, Paris le 7 octobre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur l'agenda de la Présidence française de l'Union dans le domaine des télécommunications, de l'industrie et de l'énergie : développement et réglementation de l'internet, compétitivité industrielle par l'innovation et approvisionnement énergétique de l'UE dans le respect de l'environnement, Bruxelles, le 11 juillet 2000.

Déclaration

Interviews de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, dans "La Croix" du 5 et "L'Express" du 12 juillet 2004, sur le maintien du budget de la défense et sa gestion, la réforme du statut militaire, le réaménagement de la Journée d'appel de préparation à la défense (JAPD) et le développement de la réserve.

Article Interview Périodique

Interview de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, à "Berliner Zeitung" du 5 juillet 2004, sur l'effort de défense en France et en Europe, la proposition de sortie des dépenses d'armement des contraintes budgétaires du Pacte de stabilité et de croissance, le coût de la professionnalisation de l'armée et la dissuasion nucléaire.

Article Interview

Déclaration de M. François Bayrou, président de l'UDF, sur le bilan des réformes, le mandat de la majorité et le projet de budget 2005, sur la Constitution européenne et la demande de l'UDF d'un débat avec vote au Parlement sur l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne, Blois le 10 octobre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en réponse à une question sur l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 12 octobre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur le déroulement du débat public sur l'avenir de l'Europe, la préparation de la conférence intergouvernementale de 2004 pour la réforme des institutions de l'UE, les principaux thêmes de cette réforme et le renforcement de la politique européenne et judiciaire européenne à la suite des attentats du 11 septembre, Paris le 9 octobre 2001.

Déclaration

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