Traitement des donnees

Traitement des donnees : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport public 2021 de l'Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d'information pour le secteur santé

Auteur(s) : Observatoire des signalements d’incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé

Date de remise :

Rapport

Rapport public 2019 de l’Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé

Auteur(s) : Observatoire des signalements d’incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé

Date de remise :

Rapport

Rapport public 2018 de l’Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé sur la 1ère année de mise en oeuvre du dispositif (oct. 2017 – sept. 2018)

Auteur(s) : Observatoire des signalements d’incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé

Date de remise :

Rapport

Les dispositifs de recommandation des œuvres audiovisuelles et musicales sur les services en ligne

Auteur(s) : Valérie-Laure Benabou - Joëlle Farchy - Ministère de la Culture

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur le Numérique, protection des populations et territoires

Auteur(s) : Antoine Lefèvre - Anne-Catherine Loisier - Jean-Yves Roux - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur la proposition de législation européenne sur les services numériques (DSA)

Auteur(s) : Florence Blatrix Contat - Catherine Morin-Desailly - Sénat. Commission des affaires européennes

Date de remise :

Rapport

Cartographie des productions de statistiques publiques dans les domaines de la santé et de la solidarité

Auteur(s) : Erik Rance - Nicole Roth - Jean-Marc Betemps - Inspection générale des Affaires sociales - Inspection générale de l'Institut national de la Statistique et des Études économiques

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 10 novembre 2021. Registre national des entreprises.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Évaluation des besoins de l'État en compétences et expertises en matière de donnée

Auteur(s) : Danielle Bourlange - François Brunet - Simon Chignard - Alexis Eidelman - Direction interministérielle du numérique - Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 15 septembre 2021. Registre national des entreprises.

Intervenant(s) :

Prononcé le