Traitement des donnees

Traitement des donnees : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

L'état de santé de la population en France - Édition 2022

Auteur(s) : Guillaume Bagein - Vianney Costemalle - Thomas Deroyon - Jean-Baptiste Hazo - Diane Naouri - Elise Pesonel - Annick Vilain - Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques

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Rapport

Développement de l'assurance du risque cyber

Auteur(s) : Direction générale du Trésor

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Rapport

Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement - 6e rapport d'activité 2021

Auteur(s) : Commission nationale de Contrôle des Techniques de Renseignement

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Rapport

Rapport public 2021 de l'Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d'information pour le secteur santé

Auteur(s) : Observatoire des signalements d’incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé

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Rapport

Rapport public 2019 de l’Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé

Auteur(s) : Observatoire des signalements d’incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé

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Rapport

Rapport public 2018 de l’Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé sur la 1ère année de mise en oeuvre du dispositif (oct. 2017 – sept. 2018)

Auteur(s) : Observatoire des signalements d’incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé

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Rapport

Les dispositifs de recommandation des œuvres audiovisuelles et musicales sur les services en ligne

Auteur(s) : Valérie-Laure Benabou - Joëlle Farchy - Ministère de la Culture

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Rapport

Rapport d'information (...) sur le Numérique, protection des populations et territoires

Auteur(s) : Antoine Lefèvre - Anne-Catherine Loisier - Jean-Yves Roux - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

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Rapport

Rapport d'information (…) sur la proposition de législation européenne sur les services numériques (DSA)

Auteur(s) : Florence Blatrix Contat - Catherine Morin-Desailly - Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport

Cartographie des productions de statistiques publiques dans les domaines de la santé et de la solidarité

Auteur(s) : Erik Rance - Nicole Roth - Jean-Marc Betemps - Inspection générale des Affaires sociales - Inspection générale de l'Institut national de la Statistique et des Études économiques

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