Traitement des donnees

Traitement des donnees : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

L'état de santé de la population en France - Édition 2022

Auteur(s) : Guillaume Bagein - Vianney Costemalle - Thomas Deroyon - Jean-Baptiste Hazo - Diane Naouri - Elise Pesonel - Annick Vilain - Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques

Date de remise :

Rapport

Développement de l'assurance du risque cyber

Auteur(s) : Direction générale du Trésor

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, sur la stratégie nationale pour le Cloud et la souveraineté numérique, à Strasbourg le 12 septembre 2022.

Intervenant(s) :

  • Bruno Le Maire - Ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Prononcé le

Rapport

Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement - 6e rapport d'activité 2021

Auteur(s) : Commission nationale de Contrôle des Techniques de Renseignement

Date de remise :

Rapport

Rapport public 2021 de l'Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d'information pour le secteur santé

Auteur(s) : Observatoire des signalements d’incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé

Date de remise :

Rapport

Rapport public 2019 de l’Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé

Auteur(s) : Observatoire des signalements d’incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé

Date de remise :

Rapport

Rapport public 2018 de l’Observatoire des signalements des incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé sur la 1ère année de mise en oeuvre du dispositif (oct. 2017 – sept. 2018)

Auteur(s) : Observatoire des signalements d’incidents de sécurité des systèmes d’information pour le secteur santé

Date de remise :

Rapport

Les dispositifs de recommandation des œuvres audiovisuelles et musicales sur les services en ligne

Auteur(s) : Valérie-Laure Benabou - Joëlle Farchy - Ministère de la Culture

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur le Numérique, protection des populations et territoires

Auteur(s) : Antoine Lefèvre - Anne-Catherine Loisier - Jean-Yves Roux - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur le lancement de "Mon espace santé", le 3 février 2022.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (…) sur la proposition de législation européenne sur les services numériques (DSA)

Auteur(s) : Florence Blatrix Contat - Catherine Morin-Desailly - Sénat. Commission des affaires européennes

Date de remise :

Rapport

Cartographie des productions de statistiques publiques dans les domaines de la santé et de la solidarité

Auteur(s) : Erik Rance - Nicole Roth - Jean-Marc Betemps - Inspection générale des Affaires sociales - Inspection générale de l'Institut national de la Statistique et des Études économiques

Date de remise :

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