Traitement des données

Traitement des données : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Cartographie des statistiques culturelles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Chantepie  ;  Louis-Paul Pelé  ;  Philippe Zamora  ;  Inspection générale des affaires culturelles  ;  Inspection générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques

Remis le 

Déclaration de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées, sur le numérique de défense , à Suresnes le 4 septembre 2025.

Déclaration

Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement - 9e rapport d'activité 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement

Remis le 

Pour un numérique en santé souverain, de confiance et inclusif

Avis

Auteur(s) :  Madjid El Jarroudi  ;  Gérard Raymond  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport de mission relative à la mise en œuvre du règlement européen établissant des règles harmonisées sur l'intelligence artificielle ("template")

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alexandra Bensamoun  ;  Lionel Ferreira  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le 

Fédérer les acteurs de l'écosystème pour libérer l'utilisation secondaire des données de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jérôme Marchand-Arvier  ;  Stéphanie Allassonnière  ;  Aymeril Hoang  ;  Anne-Sophie Jannot  ;  Émilie Fauchier-Magnan  ;  Julien Fradel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement - 8e rapport d'activité 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement

Remis le 

Utilisation des données de la déclaration sociale nominative (DSN) à des fins de statistiques publiques ou de pilotage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Brunet  ;  Nicole Roth  ;  Irina Schapira  ;  Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement - 7e rapport d'activité 2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications, concernant l'intelligence artificielle, les infrastructures de télécommunication et le règlement sur les données au sein de l'Union européenne.

Déclaration

L'état de santé de la population en France - Édition 2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Guillaume Bagein  ;  Vianney Costemalle  ;  Thomas Deroyon  ;  Jean-Baptiste Hazo  ;  Diane Naouri  ;  Elise Pesonel  ;  Annick Vilain  ;  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Développement de l'assurance du risque cyber

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du Trésor

Remis le 

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